Chagny

A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Séance du 2 juillet à 18h30.

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le

Lundi 2 juillet 2018 à 18 heures 30

Salle de Réception - Hôtel de Ville

Préambule :
0 - Approbation du procès-verbal du 9 avril 2018
1 - Actes accomplis par le maire du 9 avril au 1er juillet 2018

Rapports hors commission
2 - Consultation sur la proposition de fusion de sites Natura 2000
3 - Prêt de DVD à la bibliothèque : Convention avec la Bibliothèque Départementale de S. et L.4 - Médiation Préalable Obligatoire : Convention avec le Centre de Gestion
5 - Élections professionnelles
6 - Espace Santé Bien-être : Convention de servitudes avec ENEDIS
7 - Déclassement du domaine public et intégration dans le domaine privé de la commune

Rapports soumis aux commissions
8 - Communauté d’Agglomération Beaune Côte-et-Sud : Mise à disposition de biens

et d’équipements ZAE "Les Creusottes" et "Les Noirots"
9 - Communauté d’Agglomération Beaune Côte-et-Sud : Mise à disposition de locaux

10 - Transfert de garanties d’emprunt
11 - Logistique des Moments Musicaux – Convention d’hébergement

12 - Décision modificative budgétaire n° 1
13 - Subvention au Comité Social du Personnel Communal
14 - Mise à disposition de "La Croissante" : Projet photovoltaïque
15 - Acquisition d'un ensemble immobilier et décision modificative budgétaire n° 2.

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