Châtenoy le Royal

A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Le 1er juillet à 19h.

Le Conseil Municipal de la Commune est convoqué le :

lundi 1er juillet 2019,

A 19 h 00.

 
QUESTION N° 1
Rapport de M. le Maire
SUJET :
Décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée par le conseil municipal
Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération du 23 octobre 2017

 

QUESTION N° 2
Rapport de Mme DERAIN
SUJET :
Assujettissement à la TVA pour l’opération de construction d’une résidence seniors

 

QUESTION N° 3
Rapport de M. RIGNON
SUJET :
Création d’un budget annexe pour le projet de construction d’une résidence seniors au 1er janvier 2020

 

QUESTION N° 4
Rapport de Mme MARTIN
SUJET :
Autorisation de programme et crédits de paiement - construction d’une résidence séniors - actualisation

 

QUESTION N° 5
Rapport de Mme BOISSOT
SUJET :
Informations du Grand Chalon - bulletin de liaison n° 28

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