Châtenoy le Royal

A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Séance le lundi 30 septembre à 19h

 

QUESTION N° 2

Rapport de M. GREPIN

SUJET :

Résidence séniors - extension du réseau électrique
Prise en charge par la commune

 

QUESTION N° 3

Rapport de M. BERTIN

SUJET :

Rue de la Liberté - projet de 7 lots à bâtir - extension du réseau électrique
Prise en charge par la commune

 

QUESTION N° 4

Rapport de M. RIGNON

SUJET :

Actualisation autorisation de programme et crédit de paiement - construction d’une Maison de Santé pluridisciplinaire

 

QUESTION N° 5

Rapport de M. le Maire

SUJET :

Tableau des emplois

 

QUESTION N° 6

Rapport de M. LOMBARD

SUJET :

Projet de Programme Local de l’Habitat 2020-2025 du Grand Chalon - avis de la Commune de Châtenoy-le-Royal

 

QUESTION N° 7

Rapport de Mme MERCIER

SUJET :

Révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal - PLUi
Débat sur les orientations générales du Projet d’aménagement et de développement durables - PADD

 

QUESTION N° 8

Rapport de Mme MARTIN

SUJET :

Réseau ViF du chalonnais - avenant n°3 à la charte
Contribution communale

 

QUESTION N° 9

Rapport de Mme BOISSOT

SUJET :

Informations du Grand Chalon - bulletin de liaison n° 29

 

 

 

 

INFORMATIONS

REMERCIEMENTS

Annonces

Météo locale

Météo
  • Min
  • Max

Recherche