Faits divers

TRIBUNAL DE CHALON - Indulgence pour une mule polonaise mais "vous repartez à pied"

Il y a trois mois, il trouve un téléphone Nokia posé sur le marchepied de son camion. Il appelle le numéro qui s’y trouvait enregistré. Un compatriote, un polonais, lui propose de transporter « quelque chose » contre rémunération.

Il refuse. On le rappelle. Il refuse. On le harcèle. Il refuse. On le menace. Il accepte. Bref, quand un des chiens des équipes des douanes de Lons-le-Saulnier marque devant sa roue de secours, le 4 juillet sur l’aire de Savigny-en-Revermont, on y découvre près de 15 kg de cannabis répartis en 14 sacs thermo-soudés. Jan B. est né en 1977, il a été jugé ce lundi 8 juillet selon la procédure de comparution immédiate.

Il a refusé des transports vers l’Angleterre : peur que des migrants se cachent dans son camion

Transport, détention et importation de 14.740 kilos de cannabis, « ces faits sont réprimés par le code pénal et par le code des douanes », précise le président Larcat qui demande au prévenu de préciser pour quelle somme d’argent Jan B. avait accepté de faire la mule. « 12 000 zlotys. – ça fait combien en euros ? – Il faut diviser par 4. » Le salaire de ce chauffeur routier, qui dit être marié et père de 3 enfants ? « Entre 4 000 et 6 500 zlotys par mois. » En audition il a expliqué avoir refusé des transports vers l’Angleterre, parce que « ça s’était aggravé à Calais, c’était plus possible » : il avait peur que des migrants se cachent dans son camion.

« Monsieur est une mule »

Les services de l’administration douanière réclament une amende de 25 000 euros, soit le coût estimé de la quantité saisie et en principe détruite. « Il n’a pas 25 000 euros », traduit l’interprète. « Vous seriez ce qu’on appelle communément une mule ? » Il acquiesce en pleurant. « Monsieur est une mule, confirme la vice-procureur, Aline Saenz-Cobo, il transporte contre rémunération. Et c’est aussi une mule dans un autre sens : une tête de mule à ne pas vouloir reconnaître les évidences, alors que la somme de 12 000 zlotys en dit quelque chose, puisque pour 2 mois de salaire on ne transporte pas des objets ou des vêtements de marque contrefaits. Pour 2 mois de salaire on transporte des produits stupéfiants. Il faut sanctionner au titre du trafic de stupéfiants, même si monsieur n’est pas une tête de réseau, car sans mule, il y aurait beaucoup moins de trafic. »

« L’amende douanière doit être fixée en fonction de ses revenus »

Maître Faure-Révillet plaide la « victime économique » : « Le SMIC en Pologne est à 520 euros. Monsieur B. était mécanicien, on lui a mis la pression pour qu’il devienne chauffeur dans des conditions pas optimales du tout. » Dans le box, crâne presque rasé, un tee-shirt blanc enfilé sur deux solides épaules, le prévenu garde la tête baissée. « L’amende douanière doit être recalculée, poursuit l’avocate, car elle doit être fixée en fonction de ses revenus, d’ailleurs je ne vois pas comment il pourrait payer une telle amende. On a requis 2 ans de prison, c’est une peine très élevée, il faut tenir compte de sa situation et de ses contraintes matérielles. » Avant de se retirer pour délibérer, le président demande au chauffeur routier de lui dire les prénoms et les âges de ses enfants : est-ce pour vérifier qu’il ne se coupe pas ? Qu’il y a du vrai dans ce qu’il a dit ? L’homme sans hésiter lui donne trois prénoms et trois âges, identiques à ceux notés dans l’enquête sociale d’avant jugement.

« Donc, vous êtes libre mais vous repartez à pied »

« Son seul souci c’est sa famille qui va rester sans argent », transmet l’interprète. « Mon souci c’est les familles qu’on empoisonne avec de la drogue. Vous pouvez traduire ? » renvoie le président. Le tribunal déclare Jan B. coupable des faits qu’on lui reproche et le condamne à 3 ans de prison avec sursis, à 2 ans d’interdiction du territoire français, et à une amende douanière de 9000 euros soit 36 000 zlotys. Le tribunal ordonne la confiscation du tracteur et de la remorque, léger mouvement du condamné, derechef le président monte au filet : « Monsieur, on a été sensible au fait que vous êtes une mule. SI jamais on vous revoit, ça sera une récidive et vous irez en prison. Donc, vous êtes libre mais vous repartez à pied. Les enfants, la remorque… il faut choisir. Vous êtes libre, c’est une grande chance. »

Florence Saint-Arroman

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