Grand Chalon

17 points à l'ordre du jour du conseil communautaire du Grand Chalon

Le dernier conseil communautaire avant la rentrée scolaire se tient ce mardi au Colisée à 18H30.

Ordre du jour

  1.   Secrétaire de séance - Désignation 1Rapporteur : Monsieur le Président

  2.   Finances - Décision modificative N°1 du Budget Principal du Grand Chalon et des Budgets Annexes Transports Urbains - Locations
    Immobilières - Assainissement
    Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU

  3.   Autorisation de programme du Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi (P17) - Révision des crédits de paiement
    Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU

  4.   Décisions et conventions prises par le Président du Grand Chalon - Liste du 16 mai 2018 au 15 juin 2018
    Rapporteur : Monsieur le Président

  5.   Décisions prises par le Bureau communautaire - Séance du 14 mai 2018 Rapporteur : Monsieur le Président

  6.   Ressources humaines - Désaffiliation du Grand Chalon auprès du Centre Départemental de Gestion de Saône-et-Loire
    Rapporteur : Monsieur le Président

  7.   SIRTOM de Chagny - Syndicat mixte d'aménagement de la Dheune - Actualisation de la liste des délégués du Grand Chalon
    Rapporteur : Monsieur le Président

  8.   Taxe de séjour intercommunale - Nouveau régime réglementaire au 1er janvier 2019

    Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU

  9. Aménagement numérique du Territoire - Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH
    Rapporteur : Madame Juliette METENIER-DUPONT

  10.   Convention de coopération interterritoriale pour la définition du contrat de Canal du Centre
    Rapporteur : Monsieur Gilles PLATRET

  1.   Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement des 3 Rivières du Chalonnais - Répartition de l'actif et du passif du syndicat
    Rapporteur : Monsieur le Président

  2.   Attribution du Fonds d'Agglomération aux Projets Communaux (FAPC) 2018

    Rapporteur : Monsieur Daniel CHRISTEL

  3.   Ecole Média Art Fructidor - Droits de scolarité DNAP/DESMA - Année académique 2018-2019

    Rapporteur : Monsieur Jean-Vianney GUIGUE

  4.   Ecole Média Art Fructidor - Tarifs d'inscription aux ateliers PRAXIS - Année scolaire 2018-2019

    Rapporteur : Madame Florence PLISSONNIER

  5.   Plan Climat Air Energie Territorial du Grand Chalon - Arrêt projet Rapporteur : Monsieur Landry LEONARD

  6.   Avenant 6 au contrat de Délégation du Service Public (DSP) de transport de voyageurs du Grand Chalon
    Rapporteur : Monsieur Eric MERMET

  7.  Délégation de Service Public - Prorogation des contrats eau et assainissement - Adoption des avenants - Délégataires SUEZ - VEOLIA -SAUR et convention pour la facturation et l'encaissement de la redevance

    assainissement avec la SAURRapporteur : Monsieur Francis DEBRAS

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