Mercurey

A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Le 26 mars à 18h.

ORDRE DU JOUR

 

0 – Procès-verbal de la séance du 22 janvier 2018

1 – Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial pour faire face à un accroissement temporaire d’activités

2 – Adhésion au CAUE au titre de 2018

3 – Programme des aménagements forestiers pour 2018

4 –  Avenant au contrat d’exploitation de la fourrière passé avec la SPA de la région chalonnaise

5 – SYDESL : projet de renouvellement de luminaires vétustes (poste Touches)

6 – Renforcement et aménagement sécuritaire de la rue de Champ Ladoit : demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police

7 – Demandes de subvention au titre du Fonds d’Agglomération aux Projets Communaux (FAPC) 2018

8 – Demande d’attribution d’un fonds de concours au Grand Chalon dans le cadre du Fonds de Relance de l’Investissement Public Local 2018

9 – Projet d’aménagement et d’extension des ateliers municipaux : demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement des communes 2018

10 – Redevance Haut Débit au titre de l’année 2017

11 – Règlement des consommations d’eau et d’électricité durant les travaux de restauration de l’église de Touches

12 – Avenant n° 1 à la convention d’ouverture de crédit de trésorerie n° AN 095246 entre la Commune et la Caisse d’Epargne

13 – Budget principal : Compte Administratif 2017

14 – Budget principal : Compte de Gestion 2017

15 - Budget Principal : affectation du résultat de l’exercice 2017

16 – Budget Principal : taux des taxes locales pour 2018, Budget Primitif 2018 et subventions aux Associations

17 – Budget annexe du Château de Garnerot : Compte Administratif 2017

18 – Budget annexe du Château de Garnerot : Compte de Gestion 2017

19 – Budget annexe du Château de Garnerot : affectation du résultat de l’exercice 2017

20 – Budget annexe du Château de Garnerot : Budget Primitif 2018

21 - Informations au Conseil : 

. Mission SPS avec la SOCOTEC pour la réalisation des travaux de restauration de l’église Saint-Symphorien de Touches (tranche conditionnelle 2 – achèvement de la restauration extérieure)

. Avenant au contrat d’assurance VILLASSUR entre la Commune et Groupama

22 – Questions et communications diverses.

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