Saint-Marcel
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 16 Février 2017 à 12h56
Le mardi 21 février à 20h30.
La réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
Mardi 21 Février 2017 à 20 h 30
SALLE D'HONNEUR
ORDRE DU JOUR :
1. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 DECEMBRE 2016
3. FINANCES COMMUNALES
3.1 - Bilan des acquisitions et cessions
3.2 - Reprise par anticipation des résultats 2016 – Budget Principal et budgets annexes
3.3 - Fiscalité 2017 – Fixation des taux
3.4 - Subventions 2017 – Vote subventions C.C.A.S., R.P.A et budget annexe Enfance-Famille
3.5 - Subventions 2017 – Attribution aux associations locales et autres organismes
3.6 - Budgets primitifs 2017 – Budget Principal et budgets annexes
3.7. - Travaux de voirie Grande Rue – Demandes de subventions
3.8. - Travaux d'accessibilité des bâtiments communaux – Demandes de subventions
3.9. - Garantie d'emprunt SEMCODA – 5 pavillons PLS
3.10. - Garantie d'emprunt SEMCODA – 3 pavillons PLS et 2 pavillons PLAI
3.11. - Produits irrécouvrables
3.12. - Dépenses pouvant être payées sans ordonnancement et/ou avant service fait
3.13. - Tarifs 2017 – Service Enfance Famille – Sortie familiale
3.14. - Tarifs 2017 – Service Jeunesse – Camps d'été
4. ADMINISTRATION GENERALE
4.1. - Ouvertures dominicales 2017
4.2. - Convention C.C.A.S. – R.P.A. – Utilisation de la blanchisserie et mise à disposition du véhicule
R.P.A.
4.3. - Convention C.C.A.S. – R.P.A. – Restauration scolaire
4.4. - SYDESL – Bilan d'activité 2015
5. INTERCOMMUNALITE
Grand Chalon - Bilan d'activité 2015
6. ENVIRONNEMENT
Mise en place de la démarche zéro phyto
7. BIENS COMMUNAUX – URBANISME
7.1. - Vente propriété communale – 16 rue de la Villeneuve
7.2. - Acquisition - 3 rue du Docteur Jeannin – Consorts TETU
7.3. Opération façades – Convention SOLIHA CENTRE-EST
8. SERVICE CULTUREL
Participation financière Conseil Régional
9. PERSONNEL COMMUNAL
9.1. Attribution du bon de vêtement 2017
9.2 - Modification du tableau des effectifs
10. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES) (DELIBERATION DU 28 AVRIL 2014)
11. INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
Le Grand Chalon entame la déconstruction de la friche Nordéon-Marvel Glass
Gare de Chagny - Clap de fin des travaux de modernisation de la ligne Nevers-Dijon
Région Bourgogne – Franche-Comté - 41.2 M€ d’aides régionales votés en Commission permanente du 15 mars
Articles populaires
-
Le contrôle technique obligatoire des véhicules des deux et trois roues. Le premier contrôle pour Sécuritest Chalon Sud était … une Harley-Davidson !
-
Jusqu’à 15 cm de neige annoncés sur les massifs de Bourgogne-Franche Comté !
-
Violent incendie en cours sur Chalon sur Saône
-
Le déroulement de l’incendie du 15 rue Saint Alexandre à Chalon-sur-Saône
-
La plateforme logistique Rhenus de Sevrey menacée de fermeture
-
Le contrôle technique des deux-roues démarre lundi... et "c'est la grande panique"
-
Chalon-sur-Saône : Pirates, princesses, Requins, Spidermans, Dinosaures, Emirs du Qatar, …pour les 50 jours du BAC, des filles souriantes et des garçons en folie occupent tout l’espace public
-
INCENDIE RUE SAINT ALEXANDRE - Une cinquantaine de sapeurs-pompiers mobilisée ce vendredi matin
-
Gros épisode de grésil sur la Côte Chalonnaise
-
"Simplicité et accessibilité", Camille et Augustin ouvrent ce jeudi La Table de Givry
-
A6 – le diffuseur de Chalon nord devient Chalon centre
-
Moon Phases, un nouveau commerce Grande Rue à Chalon
-
Vague des conscrits : le retour en images avec Info Chalon
-
Léon annonce son retour au TSAR à Chalon !
-
A l’impossible Messmer n’était tenu à Chalon
-
ASSISES DE SAONE ET LOIRE : 17 ans de réclusion criminelle et retrait total de l’autorité parentale
-
Soirée Drag Queen qui affiche complet et anniversaire de la patronne, le clin d’oeil info-chalon !
-
CONSEIL MUNICIPAL DE CHALON - Hervé Dumaine mis au coin
-
Le Grand Chalon sort le carnet de chèque en faveur des locataires de l'OPAC aux Près Saint Jean.
-
La grande exposition Playmobil du week-end des 20 avril de 10h00 à 18h00 et 21 avril de 10h00 à 17h00 est en pleine préparation au club de foot de Châtenoy le Royal.
-
Profitez de votre dimanche ... jusqu'à 2°c la semaine prochaine en Saône et Loire
-
Le chalonnais Jad Ouasli-Petitjean de l’HMCC, Champion de France de développé couché qualifié pour les Championnats du Monde