Saint-Marcel
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 14 Mars 2018 à 11h22
La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
Lundi 19 Mars 2018 à 20 h 30
SALLE D'HONNEUR
ORDRE DU JOUR :
- DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 JANVIER 2018
- 3.CONSEIL MUNICIPAL
- Délégations données au Maire par le Conseil Municipal - Modification
4. FINANCES COMMUNALES
4.1-Bilan 2017 des acquisitions et cessions immobilières
4.2 - Comptes de Gestion 2017 – Budget Principal et budgets annexes
4.3 - Comptes Administratifs 2017 – Budget Principal et budgets annexes
4.4- Affectation des résultats 2017 – Budget Principal et budgets annexes
- - Fiscalité 2018 – Fixation des taux
4.6 - Subventions 2018 – Vote subventions C.C.A.S., R.P.A et budget annexe Enfance-Famille
4.7 - Subventions 2018 – Attribution aux associations locales et autres organismes
4.8 - Budgets primitifs 2018 – Budget Principal et budgets annexes
4.9 - Produits irrécouvrables
4.10 - Réfection du cœur de l’église – Demandes de subventions
5. TRAVAUX COMMUNAUX
-Programme Économie d’Énergie dans les Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte – Désignation du regroupeur - Syndicat Mixte du Chalonnais
6. BIENS COMMUNAUX
- Acquisition - Lieu-dit "Les Prés des Routes" – Consorts RONGETS
7. AFFAIRES SCOLAIRES
- Organisation des rythmes scolaires – Rentrée 2018/2019
…/…
8. PERSONNEL COMMUNAL
8.1 - Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
8.2 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) – Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (I.F.S.E) et Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A)
8.3 - Taux de promotion pour les avancements de grade
8.4 - Modification du tableau des effectifs
9. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES) (DELIBERATION DU 28 AVRIL 2014)
10. INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
-
Évènement à la FNAC Chalon/Saône samedi 30 mars 2024 dès 14h00
-
Où donner dans la région chalonnaise ? Appel à témoin
-
AUTOROUTE A6 : Un camion citerne se couche entre Chalon sur Saône et Beaune
-
La ville de Chalon sur Saône à l'honneur sur France 3 Bourgogne
-
Cote d’amour toujours intacte pour Frédéric François
-
Marathon des vins de la côte chalonnaise : le retour en images des arrivées des coureurs
-
Hervé Dumaine viré par Sébastien Martin des instances du Grand Chalon
-
Marathon des vins de la côte chalonnaise : les autres images des podiums avec Info Chalon
-
Marathon des vins de la côte chalonnaise : en direct, Romain Mosca remporte le marathon !
-
Vous avez bien profité du soleil en Saône et Loire ? Tant mieux ! ... place à une nette dégradation
-
Marathon des vins de la Côte Chalonnaise: Encore et toujours de la convivialité
-
Avec sa Peugeot 508, le compteur affichait 142 km/H
-
450 personnes présentes au Mégarama Chalon pour la soirée ciné-débat autour du documentaire «La Ferme des Bertrand»
-
Le Grand Chalon entame la déconstruction de la friche Nordéon-Marvel Glass
-
Plus de peur que de mal ce jeudi matin à Saint-Désert
-
Entre Mâcon et Chagny, l'opération Place Nette a marqué les esprits
-
Décès de Philippe Buquet : Réaction de Sébastien Martin, Président du Grand Chalon et Président du conseil d’administration de l’Espace des Arts
-
Marathon des vins de la côte chalonnaise : les premiers coureurs ont retiré leurs dossards au cœur du village exposant !
-
Le nouveau clin d’œil d'Info-Chalon
-
Une profusion de déguisements pour cette 6ème édition (la suite)
-
Le clin d’œil d'Info-Chalon
-
Près de 300 personnes ont assuré la sécurité du Marathon des vins de la Côte chalonnaise