Mercurey
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 01 Septembre 2020 à 21h59
Lundi 7 septembre à 18H30
AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDINAIRE DE MERCUREY
La prochaine réunion du Conseil Municipal
aura lieu en Mairie de Mercurey
Lundi 7 septembre 2020 à 18h30
Salle du Conseil Municipal
dans le respect des prescriptions sanitaires
ORDRE DU JOUR
0 – Procès-verbaux des séances des 22 juin et 10 juillet 2020
1 – Cession de logements locatifs sis Les Chaumes de Sazenay au profit des locataires occupants : projet d’échange entre l’OPAC et la commune de Mercurey
2 – Cession d’une portion de terrain à prendre dans la parcelle cadastrée section AC n° 191 et d’un petit local jouxtant la maison d’habitation sise 16, rue de Mercurey au profit des acquéreurs
3 – Cession d’une portion de terrain communal située ruelle de Brintet au profit de M. BRINTET : point sur le dossier
4 – Demandes d’attribution de fonds de concours au Grand Chalon dans le cadre du Fonds de Relance de l’Investissement Public Local (FRIPL) 2020
5 – Adhésion au groupement de commandes à caractère permanent du Grand Chalon et de la Ville de Chalon
6 – Eglise Saint-Symphorien de Touches : travaux de sécurisation de la cloche principale
7 – Demande de l’Association Foncière de Mercurey relative au nettoyage de la carrière de Rincemonts et au projet d’aménagement de la route de Montelon
8 – Convention fixant la participation financière aux frais de scolarisation entre la Ville de Chalon-sur-Saône et la Commune de Mercurey
9 – Création d’un service de paiement en ligne pour les usagers
10 – Fonds de Solidarité Logement (FSL) : demande de participation du département de Saône-et-Loire
11 – Redevance Haut Débit au titre de l’année 2019
12 – Informations au conseil : fixation du montant des RODP par les réseaux et ouvrages de télécommunication de France Telecom, par les ouvrages de distribution et de transport de gaz et par les chantiers de travaux sur les réseaux de distribution de gaz ; acceptation d’une indemnité de sinistre
13 – Questions et communications diverses.
-
Hervé Dumaine viré par Sébastien Martin des instances du Grand Chalon
-
Le « Bar Sur La Place », découvrez une ambiance chaleureuse et conviviale dans un cadre exceptionnel
-
AUTOROUTE A6 : Un camion citerne se couche entre Chalon sur Saône et Beaune
-
La ville de Chalon sur Saône à l'honneur sur France 3 Bourgogne
-
Cote d’amour toujours intacte pour Frédéric François
-
Bien-être à Santenay : l’espace Aquadétente des Thermes Valvital changent d’horaires
-
Marathon des vins de la côte chalonnaise : le retour en images des arrivées des coureurs
-
Marathon des vins de la côte chalonnaise : les autres images des podiums avec Info Chalon
-
Marathon des vins de la côte chalonnaise : en direct, Romain Mosca remporte le marathon !
-
Vous avez bien profité du soleil en Saône et Loire ? Tant mieux ! ... place à une nette dégradation
-
Marathon des vins de la Côte Chalonnaise: Encore et toujours de la convivialité
-
Frédéric François donnera tout pour les Chalonnais(e)s le 22 mars
-
Une retraite bien méritée après 45 ans de service chez les sapeurs-pompiers
-
Avec sa Peugeot 508, le compteur affichait 142 km/H
-
450 personnes présentes au Mégarama Chalon pour la soirée ciné-débat autour du documentaire «La Ferme des Bertrand»
-
Plus de peur que de mal ce jeudi matin à Saint-Désert
-
Le Grand Chalon entame la déconstruction de la friche Nordéon-Marvel Glass
-
Décès de Philippe Buquet : Réaction de Sébastien Martin, Président du Grand Chalon et Président du conseil d’administration de l’Espace des Arts
-
Marathon des vins de la côte chalonnaise : les premiers coureurs ont retiré leurs dossards au cœur du village exposant !
-
Le nouveau clin d’œil d'Info-Chalon
-
Une profusion de déguisements pour cette 6ème édition (la suite)
-
Après le Roi Charles III, la Princesse de Galles annonce être atteinte d'un cancer