Faits divers
TRIBUNAL DE CHALON - Le routier transportait des salades mais aussi pour 2 millions de cannabis
Publié le 30 Avril 2021 à 07h08
Un chauffeur routier espagnol a été arrêté par les douanes le 1er avril dernier sur l’autoroute au niveau de Dommartin les Cuiseaux. Il conduisait un ensemble frigorifique chargé de salades. Du sol au plafond, des salades. Mais dans le porte-palettes de gauche, 7 cabas contenaient 119,46 kg d’herbe de cannabis, pour un montant que les douanes chiffrent à presque 2 millions d’euros.
La drogue n’était pas soigneusement planquée, elle était juste posée là, dans un endroit qui ne fait pas partie des points de sécurité que tout chauffeur doit vérifier. Pour autant, le développement du vice-procureur sur les voyages de la drogue en provenance du Maroc, l’exploitation des routiers qui doit les pousser à tout vérifier, et l’exposé de l’agent des douanes présent à l’audience sur la présomption de responsabilité* inscrite au code des douanes, laissaient peu de marge à la défense du prévenu.
Tout est lu comme étant une mise en scène
Celui-ci, âgé de 45 ans, assisté d’un interprète, explique qu’il travaille depuis 25 ans, mais que désormais il n’est plus salarié et fait des missions pour les uns ou les autres, au gré de ce qui se présente. Maître Massard plaidera pour lui la pénibilité d’une profession qui lui aura fait perdre sa vie de famille. Pour autant l’autorité de poursuite estime que les 4 grammes de cocaïne benoîtement placés dans le porte gobelet vers le conducteur n’étaient là que pour faire diversion. Assumant sa propre consommation de drogue, il pouvait espérer détourner les regards du reste de l’ensemble. Second point à sa charge : il a prétendu avoir déjà été contrôlé au cours de son trajet. Dans sa cabine, outre les quelques grammes de drogue dure, on trouve 3 téléphones. Le prévenu dit avoir été condamné en Espagne comme usager de cocaïne. Il peut dire tout ce qu’il veut, tout est lu comme étant une mise en scène destinée à assoupir la vigilance des douaniers.
Il devait livrer les salades « à des sociétés qui n’existent pas »
Dernier point, et pas le moindre : les CMR (les ordres de mission) sont « fantaisistes » : il devait livrer les salades « à des sociétés qui n’existent pas ». Dans ce contexte, on s’étonne que l’agent des douanes demande que l’ensemble routier ne soit pas confisqué car il lui a été réclamé « par un tiers de bonne foi ». On s’étonne parce que vu de l’extérieur ça ne semble pas logique, mais il y a sans aucun doute une explication qui nous échappe. Les douanes demandent en revanche une amende de 1 194 945 euros. « Il a agi en toute connaissance de cause » affirme le vice-procureur qui requiert une peine de 2 ans de prison avec maintien en détention.
2 ans de prison
Le tribunal suit les réquisitions et condamne cet homme à 2 ans de prison, ordonne son maintien en détention. Il est également condamné à une interdiction du territoire français pendant 5 ans. Quant à l'amende, elle est ramenée à 500 000 euros.
Florence Saint-Arroman
*Selon l'article 392 du Code des douanes, le détenteur de marchandises de fraude est réputé responsable de la fraude. Cet article prévoit une exception sous conditions pour les transporteurs qui , selon la jurisprudence, peuvent renverser cette présomption en apportant la preuve de leur bonne foi.
-
Jusqu’à 15 cm de neige annoncés sur les massifs de Bourgogne-Franche Comté !
-
FOIRE AUX PLANTES DE LA FERTE - Un nombre de visiteurs inédit pour l'ouverture ce samedi matin de l'édition 2024
-
Gros épisode de grésil sur la Côte Chalonnaise
-
A6 – le diffuseur de Chalon nord devient Chalon centre
-
A l’impossible Messmer n’était tenu à Chalon
-
FOIRE AUX PLANTES DE LA FERTE - 9000 visiteurs enregistrés pour la seule journée de samedi... et ça se poursuit ce dimanche
-
Samedi 27 avril à La Billebaude : « Renaud, comme un enfant perdu »
-
La grande exposition de véhicules de collection organisée par le club "Ami Deuche Chalonnais", c’était ce dimanche 14 avril au château de La Loyère.
-
Dimanche 14 avril, Odette Jacquet a fêté ses 100 ans en compagnie de ses enfants, petits-enfants, arrières petits-enfants et amis.
-
La promotion 520 de l'école de gendarmerie de Chaumont vient rendre hommage à Paul Michelot
-
Ancienne conseillère funéraire chez ROC ECLERC, Laura REBIMBA passe du noir à la couleur en devenant décoratrice et coordinatrice de travaux.
-
Gilbert Montagné annonce la couleur : l’embrasement général de Chalon !
-
OÙ et QUOI donner à Chalon et ses environs ? (2) Donner ses objets encombrants
-
Une nouvelle aventure chocolatée arrive à La Thalie !
-
Paul Emile Eugène Michelot arrêté à Saint Rémy le 16 Août 1944 par la gestapo devient le Parrain de la 520ème promotion de l’Ecole de gendarmerie de Chaumont.
-
Sur les traces de « La Grande Vadrouille » : une visite guidée inoubliable à Meursault
-
Attention au gel de printemps pour les deux prochaines journées en Saône et Loire
-
Quelques photos de plus sur les 50 jours du BAC
-
Élections européennes 2024: Les Insoumis de Saône-et-Loire se lancent dans la campagne avec la liste de l'Union Populaire
-
L'AS Mellecey-Mercurey officiellement assurée de sa montée en D1 la saison prochaine
-
Adoptez un canard… et participez à la course caritative organisée par le Rotary Chalon Bourgogne Niépce le 15 septembre sur la Saône