Grand Chalon
17 points à l'ordre du jour du conseil communautaire du Grand Chalon
Publié le 02 Juillet 2018 à 19h25
Le dernier conseil communautaire avant la rentrée scolaire se tient ce mardi au Colisée à 18H30.
Ordre du jour
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Secrétaire de séance - Désignation 1Rapporteur : Monsieur le Président
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Finances - Décision modificative N°1 du Budget Principal du Grand Chalon et des Budgets Annexes Transports Urbains - Locations
Immobilières - Assainissement
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU -
Autorisation de programme du Plan local d'urbanisme intercommunal - PLUi (P17) - Révision des crédits de paiement
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU -
Décisions et conventions prises par le Président du Grand Chalon - Liste du 16 mai 2018 au 15 juin 2018
Rapporteur : Monsieur le Président -
Décisions prises par le Bureau communautaire - Séance du 14 mai 2018 Rapporteur : Monsieur le Président
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Ressources humaines - Désaffiliation du Grand Chalon auprès du Centre Départemental de Gestion de Saône-et-Loire
Rapporteur : Monsieur le Président -
SIRTOM de Chagny - Syndicat mixte d'aménagement de la Dheune - Actualisation de la liste des délégués du Grand Chalon
Rapporteur : Monsieur le Président -
Taxe de séjour intercommunale - Nouveau régime réglementaire au 1er janvier 2019
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU
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Aménagement numérique du Territoire - Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH
Rapporteur : Madame Juliette METENIER-DUPONT -
Convention de coopération interterritoriale pour la définition du contrat de Canal du Centre
Rapporteur : Monsieur Gilles PLATRET
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Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement des 3 Rivières du Chalonnais - Répartition de l'actif et du passif du syndicat
Rapporteur : Monsieur le Président -
Attribution du Fonds d'Agglomération aux Projets Communaux (FAPC) 2018
Rapporteur : Monsieur Daniel CHRISTEL
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Ecole Média Art Fructidor - Droits de scolarité DNAP/DESMA - Année académique 2018-2019
Rapporteur : Monsieur Jean-Vianney GUIGUE
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Ecole Média Art Fructidor - Tarifs d'inscription aux ateliers PRAXIS - Année scolaire 2018-2019
Rapporteur : Madame Florence PLISSONNIER
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Plan Climat Air Energie Territorial du Grand Chalon - Arrêt projet Rapporteur : Monsieur Landry LEONARD
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Avenant 6 au contrat de Délégation du Service Public (DSP) de transport de voyageurs du Grand Chalon
Rapporteur : Monsieur Eric MERMET -
Délégation de Service Public - Prorogation des contrats eau et assainissement - Adoption des avenants - Délégataires SUEZ - VEOLIA -SAUR et convention pour la facturation et l'encaissement de la redevance
assainissement avec la SAURRapporteur : Monsieur Francis DEBRAS
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Cambriolages à Saint-Rémy, les victimes alertent sur la technique du point de colle
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Le contrôle technique obligatoire des véhicules des deux et trois roues. Le premier contrôle pour Sécuritest Chalon Sud était … une Harley-Davidson !
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Jusqu’à 15 cm de neige annoncés sur les massifs de Bourgogne-Franche Comté !
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Violent incendie en cours sur Chalon sur Saône
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Le déroulement de l’incendie du 15 rue Saint Alexandre à Chalon-sur-Saône
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La plateforme logistique Rhenus de Sevrey menacée de fermeture
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Le contrôle technique des deux-roues démarre lundi... et "c'est la grande panique"
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Réouverture de Superdry Chalon-sur-Saône, venez découvrir cette marque anglaise qui saura vous séduire !
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Chalon-sur-Saône : Pirates, princesses, Requins, Spidermans, Dinosaures, Emirs du Qatar, …pour les 50 jours du BAC, des filles souriantes et des garçons en folie occupent tout l’espace public
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Fin de journée mouvementée du côté de l'Yonne
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INCENDIE RUE SAINT ALEXANDRE - Une cinquantaine de sapeurs-pompiers mobilisée ce vendredi matin
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"Simplicité et accessibilité", Camille et Augustin ouvrent ce jeudi La Table de Givry
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Moon Phases, un nouveau commerce Grande Rue à Chalon
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12h de nuit à l'hôpital de Chalon ? La direction réaffirme la consultation en vue d'une période de test
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Vague des conscrits : le retour en images avec Info Chalon
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A6 – le diffuseur de Chalon nord devient Chalon centre
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ChasseTir.com à St Denis de Vaux : du samedi 13 au dimanche 21 Avril, Grand déstockage de matériel de pêche avant ouverture de son magasin consacré à la chasse et au tir.
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Léon annonce son retour au TSAR à Chalon !
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ASSISES DE SAONE ET LOIRE : 17 ans de réclusion criminelle et retrait total de l’autorité parentale
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Soirée Drag Queen qui affiche complet et anniversaire de la patronne, le clin d’oeil info-chalon !
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CONSEIL MUNICIPAL DE CHALON - Hervé Dumaine mis au coin
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Gros épisode de grésil sur la Côte Chalonnaise