Mercurey
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 21 Mars 2018 à 07h44
Le 26 mars à 18h.
ORDRE DU JOUR
0 – Procès-verbal de la séance du 22 janvier 2018
1 – Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial pour faire face à un accroissement temporaire d’activités
2 – Adhésion au CAUE au titre de 2018
3 – Programme des aménagements forestiers pour 2018
4 – Avenant au contrat d’exploitation de la fourrière passé avec la SPA de la région chalonnaise
5 – SYDESL : projet de renouvellement de luminaires vétustes (poste Touches)
6 – Renforcement et aménagement sécuritaire de la rue de Champ Ladoit : demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
7 – Demandes de subvention au titre du Fonds d’Agglomération aux Projets Communaux (FAPC) 2018
8 – Demande d’attribution d’un fonds de concours au Grand Chalon dans le cadre du Fonds de Relance de l’Investissement Public Local 2018
9 – Projet d’aménagement et d’extension des ateliers municipaux : demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement des communes 2018
10 – Redevance Haut Débit au titre de l’année 2017
11 – Règlement des consommations d’eau et d’électricité durant les travaux de restauration de l’église de Touches
12 – Avenant n° 1 à la convention d’ouverture de crédit de trésorerie n° AN 095246 entre la Commune et la Caisse d’Epargne
13 – Budget principal : Compte Administratif 2017
14 – Budget principal : Compte de Gestion 2017
15 - Budget Principal : affectation du résultat de l’exercice 2017
16 – Budget Principal : taux des taxes locales pour 2018, Budget Primitif 2018 et subventions aux Associations
17 – Budget annexe du Château de Garnerot : Compte Administratif 2017
18 – Budget annexe du Château de Garnerot : Compte de Gestion 2017
19 – Budget annexe du Château de Garnerot : affectation du résultat de l’exercice 2017
20 – Budget annexe du Château de Garnerot : Budget Primitif 2018
21 - Informations au Conseil :
. Mission SPS avec la SOCOTEC pour la réalisation des travaux de restauration de l’église Saint-Symphorien de Touches (tranche conditionnelle 2 – achèvement de la restauration extérieure)
. Avenant au contrat d’assurance VILLASSUR entre la Commune et Groupama
22 – Questions et communications diverses.
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Le contrôle technique obligatoire des véhicules des deux et trois roues. Le premier contrôle pour Sécuritest Chalon Sud était … une Harley-Davidson !
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Jusqu’à 15 cm de neige annoncés sur les massifs de Bourgogne-Franche Comté !
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Le contrôle technique des deux-roues démarre lundi... et "c'est la grande panique"
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Gros épisode de grésil sur la Côte Chalonnaise
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FOIRE AUX PLANTES DE LA FERTE - Un nombre de visiteurs inédit pour l'ouverture ce samedi matin de l'édition 2024
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A6 – le diffuseur de Chalon nord devient Chalon centre
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A l’impossible Messmer n’était tenu à Chalon
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Vague des conscrits : le retour en images avec Info Chalon
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Léon annonce son retour au TSAR à Chalon !
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Soirée Drag Queen qui affiche complet et anniversaire de la patronne, le clin d’oeil info-chalon !
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La grande exposition Playmobil du week-end des 20 avril de 10h00 à 18h00 et 21 avril de 10h00 à 17h00 est en pleine préparation au club de foot de Châtenoy le Royal.
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Samedi 27 avril à La Billebaude : « Renaud, comme un enfant perdu »
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ASSISES DE SAONE ET LOIRE : 17 ans de réclusion criminelle et retrait total de l’autorité parentale
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Dimanche 14 avril, Odette Jacquet a fêté ses 100 ans en compagnie de ses enfants, petits-enfants, arrières petits-enfants et amis.
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CONSEIL MUNICIPAL DE CHALON - Hervé Dumaine mis au coin
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La grande exposition de véhicules de collection organisée par le club "Ami Deuche Chalonnais", c’était ce dimanche 14 avril au château de La Loyère.
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FOIRE AUX PLANTES DE LA FERTE - 9000 visiteurs enregistrés pour la seule journée de samedi... et ça se poursuit ce dimanche
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La promotion 520 de l'école de gendarmerie de Chaumont vient rendre hommage à Paul Michelot
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Le Grand Chalon sort le carnet de chèque en faveur des locataires de l'OPAC aux Près Saint Jean.
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Profitez de votre dimanche ... jusqu'à 2°c la semaine prochaine en Saône et Loire
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Gilbert Montagné annonce la couleur : l’embrasement général de Chalon !
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Pour clore le festival Les Utopiks, 500 participants ont déambulé dans les rues de Chalon-sur-Saône avec 200 lanternes