Séquence moutons au tribunal de Chalon

Trois prévenus : un éleveur ovin et deux amis Marocains. Les Marocains ont eu la mauvaise idée d’abattre chez l’éleveur, le jour de l’Aïd-El-Kébir d’octobre 2013 les moutons achetés. C’est formellement interdit.

Arthur (prénom changé), bientôt soixante ans, chef de chantier et éleveur de moutons à ses heures perdues n’est pas content d’être à Chalon. Encore moins face aux juges. Il est poursuivi pour « complicité d’abattage d’animal hors d’un abattoir dans des conditions illicites ». Belles bacchantes grises, chemise à carreaux genre bûcheron, caractère bien trempé. Il risque aussi deux contraventions liés à la non-identification des moutons.

A ses côtés, Abdallah et Moktar (prénoms changés). Les deux hommes, accompagnés d’un autre jamais retrouvé par la juridiction, ont tué les moutons achetés au fils d’Arthur sur la propriété d’Arthur le 15 octobre 2013. Ce qui est interdit hors d’un abattoir sauf pour sa consommation personnelle. Ils sont aussi poursuivis pour « abattage d’un animal sans étourdissement préalable » et « immobilisation d’un animal en vue de son abattage sans précaution pour lui éviter de souffrir ».

Arthur conteste la complicité. Il reconnaît sans problème le non-baguage de ses animaux. « Les bêtes les arrachent sans arrêt. Ça les fait souffrir et beugler quand on les pose, donc je le fais plus, c’est barbare. » Arthur a beaucoup de choses à dire sur les difficultés des petits éleveurs en France et « l’administration », à qui il semble vouer une saine mais farouche défiance. « Vous comprenez, la traçabilité, je veux bien. Mais quand j’envoie à un labo le sang de mes bêtes pour la traçabilité et que le labo me renvoie des résultats d’analyse pour 14 moutons et six chèvres, alors que j’ai vingt moutons, je me pose des questions ! » La franchise et l’agacement de l’éleveur provoquent quelques rires dans la salle, mais pas question pour la présidente Therme de se laisser déborder par le tempérament d’Arthur. Elle lui rappelle les règles de l’audience et veut définir sa responsabilité dans l’abattage illégal.

 Arthur, n’était pas chez lui ce jour-là, n’a pas vu Abdallah et Moktar, ce que les deux autres prévenus confirment. Son fils lui en a parlé. La veille, il a préparé les moutons vendus par son fils en les mettant à part, pensant que les acheteurs les emmèneraient à l’abattoir. C’est tout. Seule son épouse était là au moment de l’abattage décidé par les trois clients et a fourni un seau d’eau. Abdallah et Mokhtar reconnaissent avoir tué les moutons chez Arthur. Sans avoir réellement conscience, disent-ils de l’interdiction de l’abattage hors structure spécialisée. Chez le vendeur, ils pensaient que c’était possible, voulaient surtout faire des économies en le faisant eux-mêmes. Habitant un logement social, il était hors de question pour les deux collègues de le faire chez eux.

C’est une voisine, en froid avec Arthur et affolée par le spectacle sanglant, qui photos à l’appui a donné l’alerte à la gendarmerie locale. Une infraction vite établie, il reste du sang et des cordes quand la maréchaussée arrive. La Direction Départementale de protection des Population (DDPP) joue son rôle va faire un contrôle sur place et poursuit. «  Il y a 2300 élevages caprins et ovins en Saône-et-Loire précise son représentant à l’audience. On ne peut tolérer la cruauté et un manque de traçabilité de la viande. Quand on est propriétaire de moutons, on a le droit d’en abattre un chez soi pour sa consommation personnelle. Mais là, ce ne sont pas leurs moutons. » Une précision ignorée par les deux Marocains.

Les trois prévenus n’ont aucune mention à leur casier judiciaire. Pour le procureur, qui a vu dans le dossier les photos de l’abattage, « tout cela ne donne pas l’appétit ». Il exonère Arthur de la complicité, puisqu’il n’a ni fait la transaction, ni été présent lors de l’abattage chez lui. Il se montre plus dubitatif face aux explications d’Abdallah et Mokhtar. « Il y a des campagnes d’information, qui passent non seulement par l’administration mais aussi par les communautés religieuses et les mosquées. C’est un peu abusif de dire qu’on ignore que ces pratiques sont interdites. Ils ne sont pas arrivés la semaine dernière en France. Ce n’est pas acceptable. » Le Parquet demande des amendes.

« Les explications de la DDPP sont extrêmement confuses clame Me Guignard, qui défend les trois prévenus. C’est difficile de s’y retrouver. Pour eux, il n’a jamais été dans leur intention de frauder. » Et l’avocat demande la relaxe de ses clients sur l’absence d’élément intentionnel. Non sans avoir déniché dans la jurisprudence une relaxe pour un jardinier poursuivi au correctionnel qui, las de voir ses légumes grignotés, avait réglé son compte à coups de bâton à un lapin. De retour à la barre pour sa dernière déclaration, Arthur en profite pour donner son avis sur les conditions réelles dans les abattoirs. « Franchement, faut voir comment ils se débattent dans les caisses, parfois les animaux». La présidente coupe court mais Arthur continue à râler à voix haute dans la salle, ce qui lui vaut réprimande de la part du gendarme de faction.

Arthur est relaxé des faits de la poursuite mais doit payer deux contraventions d’un montant total de 150 €. Il s’étonne que la présidente, représentante d’une administration, lui explique clairement ce qu’il a à faire pour s’acquitter de sa dette : « Ca ne m’était jamais arrivé ! ». Il aura donc appris quelque chose.

Abdallah et Moktar ont été reconnus coupables des deux chefs d’accusation et devront s’acquitter de 300 € d’amende pour abattage illégal et de deux amendes de cent euros pour les conditions d’abattage.

Florence Genestier