Mercurey
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 28 Janvier 2016 à 05h44
La prochaine réunion du Conseil Municipal
aura lieu en Mairie de Mercurey
LUNDI 1er FEVRIER 2016 A 18H30
0 – Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2015
1 – Demande de location de la salle des fêtes par le Club Alpin Français
2 – SYDESL : projet d’enfouissement du réseau France Télécom PSSA « Touches »
3 – Rétrocession de la voirie du lotissement « Champ-Ladoit » au profit de la commune
4 – Aménagement et mise en sécurité de plusieurs espaces publics du centre bourg : demande
de subvention au titre de la DETR 2016
5 – Aménagements de sécurité de plusieurs espaces publics au centre bourg : demande
de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
6 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du
budget Primitif 2016
7 – Information au Conseil :
Convention entre la Commune et le CIFA Jean Lameloise relative à la mise à disposition
du gymnase du CIFA
8 – Questions et communications diverses



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