Mercurey

A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Publié le 29 Mars 2016 à 19h43

Le lundi 4 avril à 18h30.

  0 – Procès-verbal de la séance du 1er février 2016

  1 – Adhésion au CAUE au titre de 2016

  2 – Dénomination de rues

  3 – Régime indemnitaires du Maire et des adjoints

  4 – Forêt communale : inscription à l’état d’assiette, destination des coupes et affouage de l’exercice 2016

  5 – Adhésion au contrat résineux GAILLARD-RONDINO

  6 – Création d’une plate-forme d’échange du matériel entre les communes du Grand Chalon

  7 – SYDESL : projet d’éclairage public « Touches »

  8 – Projet d’aménagement de différents espaces et places publics du Centre Bourg : lancement de la consultation

  9 – Budget principal : Compte Administratif 2015

10 – Budget principal : Compte de Gestion 2015

11 – Budget principal : affectation du résultat de l’exercice 2015

12 – Budget principal : taux des taxes locales pour 2016, Budget Primitif 2016 et subventions aux Associations

13 – Budget annexe du Château de Garnerot : Compte Administratif 2015

14 – Budget annexe du Château de Garnerot : Compte de Gestion 2015

15 – Budget annexe du Château de Garnerot : affectation du résultat de l’exercice 2015

16 – Budget annexe du Château de Garnerot : Budget Primitif 2016

17 – Demandes de subvention au titre du Fonds d’Agglomération aux Projets Communaux

18 – Demande d’attribution d’un fonds de concours au Grand Chalon dans le cadre du Fonds de Relance

        de l’Investissement Public Local 2016

19 – Demande de subvention au titre de l’appel à projet départemental 2016

20 - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire

21 – Réfection du lavoir de Garnerot : demande de subvention au titre de la DETR 2016

22 – Participation des Communes aux charges scolaires au titre de l’année 2015/2016

23 – SYDESL : bilan d’activité 2013

24 – INFORMATIONS au Conseil :

. Contrat entre la Commune et Villassur pour la mise à jour des bâtiments communaux et avenant au contrat « tous dommages matériels »

. Acceptation d’indemnités de sinistre

. Passation d’un marché entre la SARL COVADIS et la Commune pour une étude sur la signalétique touristique,

  de services et commerciale

25 – QUESTIONS DIVERSES

. Demande de prêt d’un terrain

. SYDESL : enquête pour le déploiement d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides

. Verdun 1916 : appel à souscription de la Fondation du Patrimoine