Mercurey

A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Publié le 31 Mai 2016 à 19h57

Le lundi 6 juin à 18h30.

AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 ORDINAIRE DE MERCUREY

 

La prochaine réunion du Conseil Municipal

aura lieu en Mairie de Mercurey

LUNDI 6 JUIN 2016 A 18H30

 

ORDRE DU JOUR

 

0 - Procès-verbal de la séance du 4 avril 2016

1 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

2 – Rémunération des agents recenseurs

3 – Tirage au sort des membres du Jury d’Assises

4 – Mise en œuvre du schéma départemental de coopération intercommunale : projet d’extension du     périmètre de la communauté d’agglomération Le Grand Chalon

5 – Mise en œuvre du schéma départemental de coopération intercommunale : projet de fusion des syndicats intercommunaux d’aménagement du bassin versant de la Corne, du bassin versant de l’Orbize et des cours d’eau du bassin versant de la Thalie

6 – Lotissements « Les Cèdres » et « Champ Ladoit » : comptes-rendus annuels d’activités 2015

7 – Fixation du tarif de restauration scolaire pour l’année 2016/2017

8 – Fixation du tarif de garderie scolaire pour l’année 2016/2017

9 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association MW Sport

10 – Exercice budgétaire 2016 (Budget Principal) : décision modificative n° 1

11 – Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été 2024

12 – INFORMATIONS au Conseil :

  • Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation en 2016 des travaux d’aménagement et de voirie de plusieurs places et espaces publics situés au centre bourg
  • Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs avec la Société SOCOTEC au titre de la tranche ferme de restauration de l’église de Touches
  • Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de locaux entre la Commune et l’Association « Curiosités d’Art »

 

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13 – DEBAT : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) – Débat sur les orientations générales du Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du Grand Chalon