A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Le mercredi 21 décembre à 18h30.

AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDINAIRE DE MERCUREY

La prochaine réunion du Conseil Municipal

aura lieu en Mairie de Mercurey

MERCREDI 21 DECEMBRE 2016 A 18H30

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

0 – Procès-verbal de la séance du 7 novembre 2016

1 – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

2 – SYDESL : projet d’éclairage public « prise guirlande » (EP neuf)

3 – SYDESL : projet BTS Poste Eglise (Rue du Reu Antenne Est)

4 –  Aménagements d’espaces publics et de voirie 2016 : travaux complémentaires

5 – Règlement communal de voirie : conditions d’exécution des travaux dans l’emprise des voies rénovées

6 – SYDESL : rapport d’activité 2015

7 – LE GRAND CHALON : rapport d’activité 2015

8 – Exercice budgétaire 2016 (Budget Principal) : décision modificative n° 5

9 – Information au Conseil : acceptation d’une indemnité de sinistre

10 – Questions et communications diverses.