30 points à l'ordre du jour du Conseil Communautaire du Grand Chalon

Conseil communautaire

25 SEPTEMBRE 2014 «Chalon-sur-Saône, Salon du Colisée»

Ordre du jour Partie I : Rapports avec présentation

Secrétaire de séance - Désignation 

Représentants du Conseil communautaire au sein du Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART) - Modification Rapporteur : Monsieur le Président

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Installation 

Entente intercommunale - Village des Sciences 2014 - Convention de partenariat

Participation au SIMI 2014 - Convention avec la Communauté Urbaine Creusot Montceau 

Organisation du 6ème forum économique de Bourgogne - Subvention exceptionnelle au MEDEF 71 

Environnement - Conventions d'objectifs avec les associations naturalistes locales (AOMSL, SHNA et SSN-SM) 

Mise en place des périmètres de protection des points d'eau potable de l'ancien Syndicat des Eaux du Nord de Chalon avec le Département - Avenant n° 1 à la convention 

Insertion - Gestion de l'Aide Personnalisée pour le Retour à l'Emploi (APRE) - Versement d'une subvention à l'association AGIRE 

Cohésion Sociale - Régie de Quartiers de l'Ouest Chalonnais - 

Soutien au Point Mobilité Rapporteur

EPIC « Office du Tourisme et des Congrès du Grand Chalon » - Convention d’objectifs et de moyens 2012/2014 - Avenant 1 

EPIC « Office du Tourisme et des Congrès du Grand Chalon » - Convention d’objectifs et de moyens 2012/2014 - Avenant 2 etConvention d’utilisation de biens du domaine public - 

EPIC « Office du Tourisme et des Congrès du Grand Chalon» -  Convention d’utilisation de biens du domaine public - Port de Plaisance - Avenant 1

Groupement d'intérêt public "Pôle Bourgogne Vigne et Vin" - Convention constitutive

Aérodrome Chalon-Champforgeuil - Convention avec la Direction Générale de l'Aviation Civile Rapporteur 

Pôle Nucléaire Bourgogne - Projet ATHENA - Subvention à la société ASCOT

Echanges Internationaux - Association Collectif Chalonnais pour la Solidarité Internationale - Convention d'objectifs 2014 - Subvention Rapporteur : Monsieur Christian MARMILLON

EPIC « Office du Tourisme et des Congrès » - Bilan d’activité 2013 

Partie II : Rapports sans présentation

Procès-verbaux des séances du 17 avril, 6 mai et 26 juin 2014 - 234

Décisions, baux et conventions signés par le Président - Liste du 21 mai 2014 au 11 août 2014 

Décisions prises par le Bureau communautaire en vertu de l'article 247 L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Délégation d'attribution au Président - Additif 263

Achat de fournitures et de services dans le domaine des Technologies de l’Information et de la Communication - Groupements de commandes entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS et la Régie Autonome Personnalisée des Arts de la Rue - Convention constitutive générale - Principe d’adhésion

Assainissement des communes du territoire du Grand Chalon adhérant au SIE de la Basse-Dheune - Convention de facturation avec la Lyonnaise des Eaux 

Assainissement de la commune de Saint-Marcel - Convention de facturation avec la Lyonnaise des Eaux