Saint-Marcel
A l'ordre du jour du conseil municipal
Publié le 21 Janvier 2015 à 06h28
Il se tient le 26 janvier à 20h30.
Lundi 26 Janvier 2015 à 20h30
SALLE D'HONNEUR
ORDRE DU JOUR :
1. FINANCES COMMUNALES – Produits irrécouvrables
2. TRAVAUX COMMUNAUX – Eglise – Réfection toiture massif occidental – Mission de maîtrise d'œuvre
3. INTERCOMMUNALITE – SIVOM ACCORD – Rapport d'activité 2013
4. INTERCOMMUNALITE – SIVOM ACCORD – Charte développement des services de proximité
5. ADMINISTRATION GENERALE – Service habitat logement – N° unique départemental – Convention état type 1 – Modification
6. ADMINISTRATION GENERALE – Dispositif "Participation Citoyenne"
7. ADMINISTRATION GENERALE – Convention Grand Chalon - Es'passerelle
8. ADMINISTRATION GENERALE – Convention Grand Chalon – "Piccolis 2015"
9. ADMINISTRATION GENERALE – Convention Centre Socio Culturel – Jardins Familiaux
10. ADMINISTRATION GENERALE – Convention VILLE/CCAS – Mutualisation des moyens
11. SERVICE CULTUREL – Participation financière Conseil Régional
12. SERVICE ENFANCE-JEUNESSE – Renouvellement contrat Enfance-Jeunesse avec la CAF
13. BIENS COMMUNAUX – Z.A.C des Fontaines – Vente à particuliers
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