Saint-Marcel
Vote du budget jeudi 31 mars
Publié le 25 Mars 2016 à 07h58
L'ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal de Saint Marcel
Jeudi 31 mars 2016 à 20 h 30
SALLE D'HONNEUR
ORDRE DU JOUR :
1.DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2.ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 25 JANVIER 2016
3. FINANCES COMMUNALES
3.1- Bilan 2015 des acquisitions et cessions
3.2-Comptes Administratifs 2015 – Budget Principal et budgets annexes
3.3- Comptes de Gestion 2015 – Budget Principal et budgets annexes
3.4 - Affectation des résultats 2015 – Budget Principal et budgets annexes
3.5- Fiscalité 2016 - Fixation des taux
3.6-Subventions 2016 – Vote subventions C.C.A.S., R.P.A et budget annexe Enfance-Famille
3.7-Subventions 2016 – Attribution aux associations locales et autres organismes
3.8- Budgets primitifs 2016 – Budget Principal et budgets annexes
4. TRAVAUX COMMUNAUX
Construction Espace Périscolaire : Demande de subventions au titre du Fonds de Soutien à
l'Investissement Public Local
5. INTERCOMMUNALITE
Affaires culturelles – Convention 2016 – Versement d'un fonds de concours pour l'équipement
culturel "Le Réservoir"
6. ADMINISTRATION GENERALE
6.1-Fonds de solidarité (FSL) – Année 2016
6.2- Dispositif fiscal – Loi Pinel
6.3- SYDESL – Bilan d'activités 2014
7.SERVICE JEUNESSE
7.1-Service Jeunesse – Bourse aux vacances – Convention commune de LANS
8.BIENS COMMUNAUX
Urbanisme – Vente de terrains au profit de l'Etat
9.PERSONNEL COMMUNAL
9.1 - Attribution du bon de vêtement 2016
9.2-Gratification stagiaire
10. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) (DELIBERATION DU 28 AVRIL 2014)
11 . INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES

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