Châtenoy le Royal
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 28 Juin 2018 à 06h21
Séance du jeudi 5 juillet à 19h
CHÂTENOY-LE-ROYAL, LE 27 juin 2018
Le Conseil Municipal de la Commune est convoqué le :
jeudi 5 juillet 2018,
A 19 h 00.
QUESTION N° 1 |
Rapport de M. le Maire |
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SUJET : |
Décisions prises par le maire |
QUESTION N° 2 |
Rapport de M. le Maire |
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SUJET : |
Constitution d’une Société publique locale (SPL) |
QUESTION N° 3 |
Rapport de Mme MERCIER |
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SUJET : |
Fusion des sociétés VILLEO et LOGIVIE |
QUESTION N° 4 |
Rapport de M. GIORGIONE |
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SUJET : |
Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées AD 29 et AD 781 - indemnisation du propriétaire |
QUESTION N° 5 |
Rapport de M. BERTIN |
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SUJET : |
Dénomination de voies de lotissement |
QUESTION N° 6 |
Rapport de Mme MARTIN |
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SUJET : |
Lutte contre les violences intra familiales et aide aux victimes |
QUESTION N° 7 |
Rapport de M. RIGNON |
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SUJET : |
Apurement du compte 1069 - budget principal |
QUESTION N° 8 |
Rapport de M. RIGNON |
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SUJET : |
Apurement du compte 1069 - budget annexe les Rotondes |
QUESTION N° 9 |
Rapport de M. RIGNON |
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SUJET : |
Décision modificative n°1 - budget principal |
QUESTION N° 10 |
Rapport de M. RIGNON |
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SUJET : |
Décision modificative n°1 - budget annexe les Rotondes |
QUESTION N° 11 |
Rapport de Mme FAUCHEZ |
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SUJET : |
Admission en non valeur 2018 |
QUESTION N° 12 |
Rapport de M. RIGNON |
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SUJET : |
Dissolution du budget annexe les Rotondes |
QUESTION N° 13 |
Rapport de M. le Maire |
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SUJET : |
Tableau des emplois |
QUESTION N° 14 |
Rapport de M. le Maire |
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SUJET : |
Institution du travail à temps partiel |
QUESTION N° 15 |
Rapport de M. le Maire |
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SUJET : |
Information - installation d’une déchetterie à Châtenoy-le-Royal |
QUESTION N° 16 |
Rapport de M. MENNELLA |
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SUJET : |
Informations du Grand Chalon - Bulletin de liaison n° 22 |
INFORMATIONS
REMERCIEMENTS
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