Châtenoy le Royal

A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Séance du jeudi 5 juillet à 19h

 CHÂTENOY-LE-ROYAL, LE 27 juin 2018

 

 

 

 

 

Le Conseil Municipal de la Commune est convoqué le :

jeudi 5 juillet 2018,

A 19 h 00.

 

 

 

 

 

QUESTION N° 1

Rapport de M. le Maire

SUJET :

Décisions prises par le maire
en vertu de la délégation donnée par le conseil municipal
Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération du 23 octobre 2017

 

QUESTION N° 2

Rapport de M. le Maire

SUJET :

Constitution d’une Société publique locale (SPL)

 

QUESTION N° 3

Rapport de Mme MERCIER

SUJET :

Fusion des sociétés VILLEO et LOGIVIE

 

QUESTION N° 4

Rapport de M. GIORGIONE

SUJET :

Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées AD 29 et AD 781 - indemnisation du propriétaire

 

QUESTION N° 5

Rapport de M. BERTIN

SUJET :

Dénomination de voies de lotissement

 

QUESTION N° 6

Rapport de Mme MARTIN

SUJET :

Lutte contre les violences intra familiales et aide aux victimes
Adhésion au « Réseau ViF » de la Ville de Chalon-sur-Saône

 

QUESTION N° 7

Rapport de M. RIGNON

SUJET :

Apurement du compte 1069 - budget principal

 

QUESTION N° 8

Rapport de M. RIGNON

SUJET :

Apurement du compte 1069 - budget annexe les Rotondes

 

QUESTION N° 9

Rapport de M. RIGNON

SUJET :

Décision modificative n°1 - budget principal

 

QUESTION N° 10

Rapport de M. RIGNON

SUJET :

Décision modificative n°1 - budget annexe les Rotondes

 

QUESTION N° 11

Rapport de Mme FAUCHEZ

SUJET :

Admission en non valeur 2018

 

QUESTION N° 12

Rapport de M. RIGNON

SUJET :

Dissolution du budget annexe les Rotondes

 

QUESTION N° 13

Rapport de M. le Maire

SUJET :

Tableau des emplois

 

QUESTION N° 14

Rapport de M. le Maire

SUJET :

Institution du travail à temps partiel

 

QUESTION N° 15

Rapport de M. le Maire

SUJET :

Information - installation d’une déchetterie à Châtenoy-le-Royal

 

QUESTION N° 16

Rapport de M. MENNELLA

SUJET :

Informations du Grand Chalon - Bulletin de liaison n° 22

 

 

INFORMATIONS

REMERCIEMENTS

Annonces

Météo locale

Météo
  • Min
  • Max

Recherche