Saint-Marcel
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 13 Décembre 2016 à 16h55
Le jeudi 15 décembre à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
1. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 09 NOVEMBRE 2016
3. FINANCES COMMUNALES – Rapporteur Karine PLISSONNIER
3.1 - Débat d'Orientation Budgétaire 2017
3.2 - Révision des tarifs publics à compter du 1er janvier 2017
3.3 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du
budget primitif 2017
3.4 - Décision modificative – Budget Principal
3.5 - Construction Espace Périscolaire - Demande de subvention - Caisse d'Allocations Familiales
4. ADMINISTRATION GENERALE – Rapporteur Karine PLISSONNIER
Ouvertures dominicales 2017
5. BIENS COMMUNAUX – URBANISME – Rapporteur Jean-Pierre GIRARDEAU
5.1 - Eco quartier des Fontaines – Vente à particulier
5.2 - Dénomination de voie
5.3 - Enquête publique – Société CHAMBADE
6. SERVICE CULTUREL – Rapporteur – Nathalie GRAS
Grand Chalon - Convention "PICCOLIS 2017"
7. PERSONNEL COMMUNAL – Rapporteur Karine PLISSONNIER
7.1 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
7.2 - Mandat au Centre de Gestion de Saône-et-Loire pour mise en concurrence d'un contrat groupe d'assurance statutaire
7.3 - Mandat au Centre de Gestion de Saône-et-Loire pour la conclusion d'une convention de participation pour le risque "Prévoyance"
8. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) (DELIBERATIONDU 28 AVRIL 2014)
9. INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
FOIRE AUX PLANTES DE LA FERTE - Malgré une météo chagrin... une fréquentation record à 16500 entrées !
Paul Emile Eugène Michelot arrêté à Saint Rémy le 16 Août 1944 par la gestapo devient le Parrain de la 520ème promotion de l’Ecole de gendarmerie de Chaumont.
Région Bourgogne – Franche-Comté - 41.2 M€ d’aides régionales votés en Commission permanente du 15 mars
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