Saint-Marcel

A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Le jeudi 15 décembre à 20h30.

ORDRE DU JOUR : 
 
1. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
 
2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 09 NOVEMBRE 2016
 
3. FINANCES COMMUNALES  – Rapporteur Karine PLISSONNIER
3.1 - Débat d'Orientation Budgétaire 2017
3.2  - Révision des tarifs publics à compter du 1er janvier 2017
3.3 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du 
budget primitif 2017
3.4  - Décision modificative – Budget Principal
3.5  - Construction Espace Périscolaire - Demande de subvention -  Caisse d'Allocations Familiales
 
4.    ADMINISTRATION GENERALE – Rapporteur Karine PLISSONNIER
         Ouvertures dominicales 2017 
 
5. BIENS COMMUNAUX –  URBANISME – Rapporteur Jean-Pierre GIRARDEAU
5.1  -   Eco quartier des Fontaines – Vente à particulier
5.2  - Dénomination de voie
5.3 -         Enquête publique – Société CHAMBADE 
 
6.   SERVICE CULTUREL – Rapporteur – Nathalie GRAS
Grand Chalon - Convention "PICCOLIS 2017"
 
7. PERSONNEL COMMUNAL – Rapporteur Karine PLISSONNIER
7.1 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
 
7.2 - Mandat au Centre de Gestion de Saône-et-Loire pour mise en concurrence d'un contrat groupe d'assurance statutaire 
 
7.3 - Mandat au Centre de Gestion de Saône-et-Loire pour la conclusion d'une convention de participation pour le risque "Prévoyance"
 
8. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) (DELIBERATIONDU 28 AVRIL 2014) 
 
9. INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
 

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