Saint-Marcel
Ordre du jour du conseil municipal
Publié le 16 Décembre 2013 à 09h26
Ce lundi soir.
La réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
Lundi 16 Décembre 2013 à 20h30
SALLE René Claude GRESSARD
ORDRE DU JOUR :
1. FINANCES COMMUNALES – Tarifs Accueil Collectif de Mineurs 2014
2. FINANCES COMMUNALES – Tarifs 2014 – Service Enfance Famille – Camp ski
3. FINANCES COMMUNALES – Tarifs – Tarifs Préférentiels aux membres du COS
4. FINANCES COMMUNALES – Autorisation mandatement – Dépenses d'investissement
5. TRAVAUX COMMUNAUX – Eglise – Reprise toiture massif occidental – Demande de subvention
6. TRAVAUX COMMUNAUX – Aménagement rues Julien Leneveu, du Champ Pavé, des Granges Forestiers – Mission SPS
7. INTERCOMMUNALITE – Communauté d'Agglomération Chalon-Val-de-Bourgogne – Rapport annuel 2012 Qualité et prix du service public d'élimination des déchets
8. INTERCOMMUNALITE – SIVOM ACCORD – Rapport activité 2012
9. ADMINISTRATION GENERALE – Convention Grand Chalon – Rue Julien Leneveu, du Champ Pavé
10. ADMINISTRATION GENERALE – Convention Grand Chalon – "Piccolis 2014"
11. ADMINISTRATION GENERALE – Contrats d'Assurances – Renouvellement
12. BIENS COMMUNAUX – Acquisition de parcelle de terrain
13. BIENS COMMUNAUX – Classement dans le domaine public (Lotissement "Belle Fontaine" – Rue Paul Emile Victor
14. Informations et affaires diverses



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