Grand Chalon
Le Grand Chalon en plénière ce jeudi soir au Colisée
Publié le 02 Juillet 2015 à 08h39
Rendez-vous est donné à 18h dans les salons du Colisée - Climatisés !
À l’ordre du jour :
Commande publique : nouveau règlement intérieur.
Création d’un service commun d’appui technique aux communes.
Fonds d’agglomération aux projets communaux : attribution appel à projet 2015.
Candidature du syndicat mixte du Chalonnais à l’appel à projet “Territoires à énergie positive pour la croissance verte”.
SEM Patrimoniale Sud Bourgogne : convention relative à la promotion et la commercialisation de l’espace entreprises sur Saôneor.
Aérodrome Chalon - Champforgeuil : avenant de prolongation de la délégation de service public.
Aérodrome Chalon - Champforgeuil : principe du lancement d’une procédure de délégation de service public.
Transport urbain : Pixel - modifications du règlement et carte Grand aiR’, tarifs.
Petite enfance : orientations stratégiques.
Création d’un fonds d’amorçage à l’investissement privé pour le développement de l’offre d’accueil de la petite enfance sur le territoire du Grand Chalon.
Contrat de Ville du Grand Chalon 2015-2020.
Convention de partenariat entre le Grand Chalon, la fédération des particuliers employeurs (Fepem) de France et Pôle emploi pour le développement de l’Emploi à domicile sur le territoire chalonnais.
Enseignement supérieur : appel à projets étudiants, nouveau.
Prestations de services relatives à l’instruction des autorisations d’urbanisme et autres autorisations de travaux pour les communes de Beaumont-sur-Grosne, Jugy, Lalheue, Montceau-Ragny, Saint-Ambreuil, Sennecey-le-Grand et Vers.
Secteur sauvegardé de Chalon-sur-Saône : modification du Plan de sauvegarde et de Mise en valeur (PSMV).
Convention avec l’association Emmaüs : réemploi et réparation des déchets collectés en déchetteries.
Commune de Givry : réaménagement du ruisseau du Farlan
Finances : tarifs 2015.



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