CONSEIL MUNICIPAL - 28 points à l'ordre du jour du conseil de Tournus ce 1er avril

Fonctionnement de l'assemblée

N°1 - Remplacement de Madame Dominique EYNARD, conseillère municipale démissionnaire

Finances

N°2 - Compte financier unique 2024

N°3 - Affectation des résultats

N°4 - Fiscalité - Vote des taux 2025

Subventions

N°5 - Attribution d'une subvention pour l'association des commerçants

N°6 - Demandes de subventions au titre de la répartition du produit des amendes de police 2025

Commande publique

N°7 - Délivrance d'un mandat auprès du Syndicat Intercommunal d'Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre pour la gestion des usages "éclairage public et assimilé"

Ressources humaines

N°8 - Mise à disposition de personne titulaire de la commune auprès de la CCMT - Pour information

Vie sociale et citoyenneté

N°9 - Maintien du dispositif de scolarisation des enfants de moins de 3 ans

N°10 - Convention de répartition des charges de fonctionnement du RASED de TOURNUS

N°11 - Convention pour l'organisation de cap sur les jeux

N°12 - Cession d'un four à poterie situé au centre de loisirs

N°13 - Mise à disposition de locaux en faveur de l'association ENTRAID'ADDICT 71

Revitalisation

N°14 - Convention Petites Villes de Demain

Cessions - Acquisitions

N°15 - Lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt dans le but de vendre en lots séparés le bâtiment des anciens abattoirs municipaux

N°16 - Acquisition et intégration dans le domaine public de la parcelle AD 605 située rue des Lauriers

N°17 - Cession de la parcelle AC 614 rue des Lilas pour la construction de logements pour la gendarmerie et garantie d'emprunt au bénéfice de la SEMCODA

N°18 - Régularisation foncière d'une parcelle de 24 m² située au lieu-dit La Gare

N°19 - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une parcelle située place de l'Abbaye

Culture

N°20 - Réhabilitation du cinéma - programme APD

N°21 - Fonctionnement du cinéma "La Palette" pendant la période des travaux

N°22 - Renouvellement convention office de tourisme pour la saison estivale à l’HOTEL-DIEU – Musée Greuze

N°23 - Politique tarifaire de l’exposition temporaire « Greuze, une palette d’émotion » 

N°24 - Attribution des aides en nature

Sport - Loisirs

N°25 - Convention d'objectifs avec les associations AST RUGBY et AST FOOTBALL

Environnement

N°26 - Approbation du Schéma Directeur des Mobilités Actives

N°27 - Consultation sur un projet d'installations photovoltaïques

N°28 - Contrat avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public

QUESTIONS DIVERSES