L’ARS lève partiellement la suspension de l’activité de la clinique Le Petit Pien, dans l’Yonne

L’ARS Bourgogne-Franche-Comté décide de lever la suspension d’autorisation de soins de suite et de réadaptation (SSR) qui concernait la clinique Le Petit Pien, à Monéteau, dans l’Yonne depuis juillet dernier. La mesure est cependant maintenue s’agissant de l’hospitalisation de jour.

Dans la suite d’une mission d’inspection relevant plusieurs manquements dans l’organisation des soins, la qualité et la sécurité de la prise en charge des patients, l’Agence Régionale de Santé avait procédé, le 18 juillet 2022, à la suspension de l’ensemble de l’activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) de la clinique Le Petit Pien à Monéteau, dans l’Yonne.

Ce 26 octobre, l’Agence décide de la levée de cette mesure de suspension concernant l’hospitalisation complète (90 lits) mais de son maintien s’agissant de l’hospitalisation de jour (10 places).
La décision se fonde sur un avis en ce sens de la commission spécialisée de l’organisation des soins (CSOS), qui s’est réunie le 20 octobre.

Réponses aux manquements

La clinique, qui avait été mise en demeure de remédier aux différents dysfonctionnements constatés, a apporté un certain nombre de réponses aux injonctions.
Au regard des éléments de preuve transmis, l’Agence constate la mise en œuvre d’actions de nature à répondre aux écarts relevés: procédures pour le traitement des événements indésirables graves, efforts pour le recrutement de personnels, la formation, l’accueil des nouveaux arrivants...

Les réponses sont cependant jugées insuffisantes ou incomplètes concernant l’hospitalisation de jour (conformité des locaux, projet de service, modalités de prises en charge en ateliers...)

Des garanties complémentaires sont attendues de la part de l’établissement.