Saône et Loire
TOURNUS - 30 points à l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 24 Janvier 2024 à 08h54
![TOURNUS - 30 points à l'ordre du jour du prochain conseil municipal](https://www.info-chalon.com/w-md/media/0IMAGES/000000000000SEPTEMBRE2020/CONSEILMUNICIPAL_2.jpg)
Séance fixée au 30 janvier
Culture
N°1 - Projet de politique culturelle 2023/2026
N°2 - Adhésion à l'association Affluences et signature de la charte.
N°3 - Convention de mise à disposition temporaire de quatre lots aux anciens abattoirs situés Rive Gauche pour le Galpon
N°4 - Convention précaire de mise à disposition temporaire de salles à l'école de musique pour jazz en herbe
N°5 - Modification du règlement intérieur des salles
Environnement
N°6 - Bilan pour information de la gestion de la crise énergétique
N°7 - Prestation Conseil en Energie Partagé
Finances
N°8 - Subventions aux associations 2024
N°9 - Attribution des aides en nature 2024
N°10 - Partenariat avec l'association LE GALPON - Projet IDYLLE 2024
Contrats - Concessions
N°11 - Adoption rapport sur le prix et la qualité du service public eau potable de l'année 2022
N°12 - Concession/délégation du service public de l'assainissement collectif : renouvellement de la délégation
Commande publique
N°13 - Aménagement des places Carnot et Germersheim : ajustement forfait du maître d'œuvre
Ressources humaines
N°14 - Mise à disposition de personnel de la commune auprès de la CCMT
N°15 - Modification du tableau des effectifs
N°16 - Indemnisation des Comptes Epargne Temps dans le cadre d'une mobilité géographique au sein de la fonction publique
N°17 - Mise à jour des indices pour l'éligibilité à la contribution employeur à la mutuelle santé
Revitalisation
N°18 - Mise à jour du règlement de l'opération façade
N°19 - Subvention communale aux projets de rénovation de logement dans le cadre de l'OPAH-RU - Rue Docteur Privey
N°20 - Subvention communale aux projets de rénovation de logement dans le cadre de l'OPAH-RU - Place de l'Arc
N°21 - Subvention communale aux projets de rénovation de logement dans le cadre de l'OPAH-RU - Rue Docteur Privey
N°22 - Subvention communale aux projets de rénovation de logement dans le cadre de l'OPAH-RU - Rue Docteur Privey
N°23 - Subvention communale aux projets de rénovation de logement dans le cadre de l'OPAH-RU - Rue Jean Jaurès
N°24 - Subvention communale aux projets de rénovation de logement dans le cadre de l'OPAH-RU - Rue de la République
N°25 - Subvention pour l'opération façade - Rue Désiré Mathivet
Urbanisme - Cadre de vie
N°26 - Institution du Droit de Préemption Urbain
Gestion du domaine public
N°27 - Prestation de vente de biens communaux
Affaires scolaires
N°28 - Organisation des temps scolaires
Sport
N°29 - Adoption convention mise à disposition d'équipements sportifs en faveur de l'école Saint-Valérien
N°30 - Adoption convention mise à disposition équipements sportifs en faveur de l'école maternelle d'Etrigny
QUESTIONS DIVERSES
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