CONSEIL MUNICIPAL - 24 points à l'ordre du jour du prochain conseil municipal de Tournus

Séance le 2 avril

FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE

N°1 - Remplacement de M. Jean-Paul MEULIEN, conseiller municipal démissionnaire

FINANCES

N°2 - Approbation comptes de gestion 2023

N°3 - Approbation comptes administratifs 2023

N°4 - Affectation des résultats 2023

N°5 - Fiscalité - Vote des taux 2024

N°6 - Attribution d'une subvention à l'association des lycéens, étudiants, stagiaires et apprentis (ALESA)

RESSOURCES HUMAINES

N°7 - Modification du tableau des effectifs

N°8 - Attribution de l'indemnité d'administration et de technicité aux agents de la filière police municipale

VIE SOCIALE ET CITOYENNETE

N°9 - Adoption de la convention de mise à disposition d'une salle à l'Espace Chanay pour le programme AGIR

REVITALISATION

N°10 - Mise à jour du règlement de l'opération façade

CESSIONS - ACQUISITIONS

N°11 - Cession d'une parcelle appartenant au domaine public située rue de l'Esplanade
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URBANISME - CADRE DE VIE

N°12 - Retrait de la délibération n° 28 votée le 30 janvier 2024 sur l'institution du droit de préemption urbain

N°13 - Modification éclairage public - schéma directeur d'éclairement

N°14 - Création d'une convention entre Tournus et Plottes pour l'éclairage public à la Grange Duval

SPORT

N°15 - Adoption de la convention mise à disposition d'équipements sportifs au complexe Desmaris en faveur de l'école maternelle de Sennecey-le-Grand

N°16 - Adoption de la convention mise à disposition d'équipements sportifs au complexe Desmaris et au stade Noël Perret en faveur de l'espace enfance jeunesse de la communauté de communes entre Saône et Grosne

N°17 - Adoption de la convention pour l'utilisation des installations sportives couvertes de plein air par le collège En Bagatelle

N°18 - Adoption de la convention pour l'utilisation des installations sportives couvertes de plein air par le lycée Gabriel Voisin

AFFAIRES GENERALES

N°19 - Création d'un nouveau règlement du cimetière - Pour information

CULTURE

N°20 - Réhabilitation de la médiathèque phase 2 - Programme et avenant maîtrise d'œuvre N°21 - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme
N°22 - Attribution des aides en nature 2024
N°23 - Désherbage des collections et/ou des jeux de la médiathèque/ludothèque

N°24 - Adoption de la convention de partenariat avec Tandem Events 71

QUESTIONS DIVERSES