Il insulte et menace des gendarmes : 3 mois de prison avec sursis

Ce jeudi 20 juin, à l’audience d’homologation des CRPC, deux gendarmes de Louhans sont assis sur les chaises réservées aux victimes.

A la barre, monsieur X, 56 ans, enfant de la Bresse. C’est à Louhans, qu’ivre, au volant, il a un accident, le 11 novembre dernier, et que les gendarmes vont lui porter secours.

L’homme est jugé pour outrages à des personnes dépositaires de l’autorité publique mais aussi pour refus de se soumettre à la vérification de l’état alcoolique. Il a même combiné les deux infractions : « Je ne soufflerai pas et allez tous vous faire voir ! »

Alors, qu’avait-il bu ? « De la gnôle. » Et pourquoi avait-il bu autant ? Le prévenu évoque le décès de sa mère, sa tristesse, des problèmes familiaux. Le président Lahyani comprend tout ça, « mais raison de plus pour ne pas prendre le volant ! »

« Nous on est là pour de la prévention, on vient aider quelqu’un, et… »

Est-ce que le prévenu a à dire quelque chose aux militaires présents ? L’homme se tourne vers eux : « Je m’excuse encore une fois. » Maître Ndong-Ndong précise qu’il s’est excusé dès le lendemain, enfin à jeun, mais les excuses n’effacent pas l’offense ni le caractère anxiogène des menaces. 
Un des gendarmes s’en explique : « Nous on est là pour de la prévention, on vient aider quelqu’un qui a eu un accident, et on se fait menacer, avec des termes comme ‘terrorisme’, etc. La soirée a été très longue, ça a duré plusieurs heures. L’alcool n’excuse pas, n’excuse pas les menaces pleines de sous-entendus comme ‘je sais où tu habites’. » Le fait est. Le président parle d’une « litanie d’insultes, de propos orduriers voire dégradants à l’égard de la gendarme et de menaces, pendant « plusieurs heures ».

Il échappe de peu à la récidive de CEA

Dans la peine proposée par le procureur de la République, il n’y a pas d’obligation de soins, le juge s’en soucie. « Monsieur a fait des cures de sevrage, explique l’avocat. A chaque fois qu’il a des difficultés personnelles, il s’alcoolise, mais c’est ponctuel. » 
Au casier de l’homme, 13 mentions mais un long temps de calme, puisque rien entre 2012 et 2023. A ceci près qu’en 2023, c’était pour conduite sous l’empire de l’alcool (CEA). S’il s’était soumis à la mesure de son alcoolémie, il aurait été en état de récidive légale. A quoi ça tient…

Le président essaie d’amener le prévenu à l’idée qu’autant d’insultes et surtout de menaces ont des effets sur l’autre. La réponse n’est pas à la hauteur des efforts du juge : « Ben, oui. »

Le juge homologue la peine proposée par le procureur (qui a tenu compte des années de pause côté casier judiciaire) et acceptée par le prévenu : 3 mois de prison assortis du sursis simple, et 3 mois d’interdiction de conduire. L’homme devra verser à chaque gendarme la somme de 150 euros d’indemnité pour le préjudice causé. Il travaille, la somme est adaptée à ses revenus, il pourra s’acquitter de ce qu’il doit.

FSA