TRIBUNAL DE CHALON - "J'ai jamais été comme ça !" : si, et même déjà condamné pour ça

Y a eu du grabuge dans une maison plutôt isolée, à Simard, ce mardi 13 mai. Les gendarmes répondent à l’appel d’une femme, violentée par son ex-conjoint lequel menace de se suicider. Ils en ont pris plein la tronche, ont dû se mettre à cinq pour maîtriser l’homme.

 « Barrez-vous ! » leur enjoint celui-ci, âgé de 32 ans, qui avait donc à ce moment-là renoncé à se pendre dans la grange. Les gendarmes évitent d’ajouter de l’huile sur le feu. Ils vont garer leur véhicule à l’extérieur de l’enceinte de la maison, y placent la victime en sécurité et, après avoir parlé un peu avec elle, décident d’interpeller l’homme.

Celui-ci est dans le box, ce jeudi 15 mai. Il arrive directement de garde à vue, après un crochet par le bureau du procureur de la République. Il doit répondre de violences sur son ex (9 jours d’ITT), de rébellion, et de dégradation (des coups sur le capot de la voiture de madame). 
Il répond. Poli, respectueux. Pour autant, ce qui déborde, chez lui, et entraîne tous ces excès et ces actes répréhensibles, ne cesse de s’exprimer.

Jaloux et manipulateur 

La présidente résume la procédure et en retient ceci : le prévenu est un homme « jaloux », « possessif », et il se sert de la maladie dégénérative dont il souffre et qui petit à petit lui faire perdre la vue, pour manipuler son entourage.
Un couple, un enfant, une maladie « que j’arrive pas à gérer », une addiction ancienne aux produits stupéfiants qui a fini par devenir importante (2 à 3 grammes de cocaïne, un jour sur deux. « Et comment, à 70 euros le gramme, finance-t-il cette consommation ? » s’interroge la procureur). Il voulait, dit-il, se sortir de cette dépendance devenue handicapante. Il l’avait cachée à sa femme, il le lui dit. Elle décide de le quitter, tout en restant « quelques temps » dans le même domicile.

Gros drama alimenté par une mauvaise turbine

Lui ça le rend dingo. Elle ne répond pas à ses messages alors qu’elle est connectée à une messagerie ? Que fait-elle ? Avec qui parle-t-elle ? Est-ce qu’elle a quelqu’un ? Bref, la turbine imaginaire tourne à plein. Ce soir-là, il descend un litre de pastis. Le lendemain, il en a quelques restes. Il aborde son ex en exigeant des réponses à ses questions. « De quel droit ? » s’indigne la procureur. La femme l’envoie sur les roses. Il exige alors de regarder par lui-même dans son téléphone. Elle refuse. Il la bouscule, chope le téléphone, exige alors le code d’accès, elle pleure, crie. Il la violente puis se saisit d’une sangle, « je vais me suicider » et se dirige vers la grange, elle lui court après, les gendarmes arrivent et se font insulter.

L’instruction est intéressante, on en retient ce passage :

Après la maladie, la dépression, la toxicomanie, l’homme va se raccrocher à un possible diagnostic : un psychologue lui aurait parlé de « bipolarité à traiter ». C’est terrible car le prévenu s’en saisit comme d’une perche : si c’est une maladie, ce n’est donc pas lui. Parce que, au fond, il ne comprend pas : il aime sa femme « comme je n’ai jamais aimé », il aime son enfant « comme ce que j’ai de plus cher au monde », mais il se comporte violemment ? « Je n’ai jamais été comme ça. »

Un juge assesseur casse ce doux rêve : « Vous dite n’avoir jamais été comme ça, mais vous avez déjà été condamné pour des faits identiques. » Violence à l’encontre de sa conjointe, outrage, rébellion. Jugé à Lyon en 2020. Le prévenu lâche alors une réponse sincère et sûrement vraie et loin de toute maladie psychiatrique : « C’est quand j’ai l’impression que je vais tout perdre. »

Passé cet éclair de lucidité, l’homme se referme sur une autre cause explicative : l’alcool et la drogue. Le juge assesseur s’inscrit radicalement en faux : drogue et alcool attaquent la santé des gens mais ne rendent pas nécessairement violents.

Les forces de l’ordre, une femme qui pleurait encore devant le médecin… 

« Monsieur a commis les mêmes infractions qu’en août 2019, dit la procureur. Les forces de l’ordre interviennent pour protéger et n’ont pas à subir de violence de la part des mis en cause. Madame a 9 jours d’ITT, elle pleurait encore en se présentant au médecin, et celui-ci (le prévenu) la fait encore culpabiliser ! Elle dit qu’elle a peur. Sur l’usage de stupéfiants, monsieur a été assez honnête – sauf sur les moyens de financer ses achats. Moi je m’interroge. » Sur ce point une précision : le prévenu bénéficie d’un mi-temps thérapeutique et d’une demie allocation pour adulte handicapé. Ça ne fait pas énorme.

La peine requise (sera la peine finale avec quelques ajouts)

Revenons aux réquisitions. « Monsieur et madame sont tous les deux propriétaires et ce n’est pas à madame de partir. Vu les risques de passage à l’acte -il ne supporte pas de la perdre, il l’a dit – et de passages à l’acte éventuellement retournés contre lui-même… » 
La procureur demande une peine de 18 mois de prison dont 12 mois seraient assortis d’un sursis probatoire pendant 2 ans avec obligations de soins, de travailler, d’indemniser la victime, de payer le droit fixe de procédure (254 euros), de suivre un stage de sensibilisation aux violences conjugales. Interdiction de contact avec madame et de paraître à son domicile.
Elle demande en outre une inéligibilité pendant 2 ans et le retrait de l’exercice de l’autorité parentale. 
Enfin, un mandat de dépôt pour les 6 mois ferme : le temps de mettre en place des soins et de trouver un logement.

« Une succession d’épreuves auxquelles il n’a pas su faire face »

Maître Duquennoy tempère un peu le rejet de toutes les causes avancées par le prévenu et qui justifieraient qu’il soit responsable de ses actes sans l’être tout à fait. « Madame la procureur a dit qu’il était trop facile d’expliquer la commission des faits par les difficultés que monsieur rencontre… Mais, tout même, on a une maladie dégénérative, une dépression. » Ces mots achèvent d’ouvrir les vannes que les mots « retrait de l’exercice de l’autorité parentale » avaient ouvertes. Dans le box, l’homme ne retient pas ses sanglots.

« Monsieur connaît une succession d’épreuves auxquelles il n’a pas su faire face. » Taquin, l’avocat relève ce que la procureur a en effet évoqué : le manque de place dans les structures dites de soins. « Cette carence, sa jalousie, on avait les ingrédients pour que ça dégénère. Un mandat de dépôt serait contre-productif, et il n’est pas utile de retirer l’exercice de l’autorité parentale. » Le prévenu pleure comme un perdu. Dès que ça touche au lien avec les enfants, ça devient névralgique au-delà du supportable.

D’ailleurs c’est là-dessus que l’homme s’exprime en dernier : « J’ai toujours fait de mon mieux pour mon petit garçon. Il est ce que j’ai de plus cher au monde. Et une fois encore, je présente mes excuses aux gendarmes ici présents. »

La peine requise, avec un verrou de sûreté

Le tribunal suit les réquisitions, estimant que le prévenu, en l’état actuel de son état à lui, est dangereux pour les autres et pour lui-même. Donc, mandat de dépôt. Le tribunal ajoute aux obligations requises, celle de contribuer aux charges relatives à la vie de l’enfant (une façon de le contraindre à être responsable et de garder une place). Le tribunal étend l’interdiction de paraître à la commune de résidence de madame. 
Verrou de sûreté : peine complémentaire d’interdiction de paraître sur la commune de résidence de madame, pendant 3 ans.

La présidente prend le temps d’expliquer les différents aspects de la sanction et d’ouvrir sur des perspectives possibles (dont celle de retrouver l’exercice de l’autorité parentale) si toutefois le prévenu se donne du mal pour se sevrer. Et, peut-être, accepter la maladie dont il souffre et dont Borges lui-même aurait été atteint ?

FSA