Saône Doubs Bresse

Le conseil municipal de Verdun-sur-le-Doubs actualise taxes et tarifs pour 2018

Publié le 05 Décembre 2017 à 10h40

Lundi soir, au conseil municipal de Verdun-sur-le-Doubs, il a surtout été question de chiffres : ceux correspondant au montant de la taxe dont un particulier doit s’acquitter pour être raccordé au réseau d’assainissement ; ceux relatifs aux tarifs des services communaux.

Augmentation de la taxe de raccordement au réseau d’assainissement

Jusqu’à présent, pour se raccorder au réseau d’assainissement, un particulier devait verser 600 euros. Problème : concrètement, le raccordement effectif pouvait se chiffrer à 4 600 euros, si l’habitation concernée se trouvait relativement isolée. Et la municipalité en était quitte pour prendre le reste à charge. Ce qui, en période de disette budgétaire déplorée par l’immense majorité des élus locaux, notamment lors du 100^ème congrès des maires et des présidents de communauté, commençait à peser.

Lundi soir, le conseil municipal de Verdun-sur-le-Doubs s’est donc interrogé sur les mesures à prendre pour limiter l’impact de raccordements onéreux sur son budget. Première solution avancée : supprimer la taxe exigée jusqu’alors et laisser totalement à la charge des particuliers le soin de se raccorder au réseau, c’est-à-dire régler des montants souvent prohibitifs… Une solution vite écartée, en raison de plusieurs arguments : « une personne qui achète une maison, si on lui colle en plus 4 500 euros à payer... », ça ne va pas rendre Verdun attractif, a déclaré Sophie Ducard, suivie en cela par d’autres conseillers municipaux.

(Au centre : Sophie Ducard, conseillère municipale, déléguée communautaire de Verdun auprès de la Communauté de communes Saône Doubs Bresse)

Le maire, François Bonnot, s’étant déclaré ouvert à d’autres propositions, c’est une autre solution qui a été étudiée plus longuement : celle de l’augmentation du montant de la taxe. Nouveau problème : augmenter, d’accord, mais selon quels critères et sur quel base ? Vincent Chambarlhac a de son côté suggéré que l’on parte de ce qui se pratique dans les autres communes de la Communauté de communes Saône Doubs Bresse et que l’on fasse une moyenne.

(A droite : Vincent Chambarlhac, conseiller municipal)

Une solution qui, faute de chiffres disponibles, s’est révélée assez vite délicate. Au final, le montant de la taxe passe de 600 à 1 000 euros. « Il faut bien comprendre que, le reste à charge, c’est pour la commune », a souligné François Bonnot, avant de préciser que la situation pouvait encore évoluer. Mise aux voix, l’augmentation a été approuvée. Vincent Chambarlhac s’est abstenu.

Augmentation des tarifs des services communaux pour 2018 (en euros)