Châtenoy le Royal

Un Conseil pour compléter le bon fonctionnement municipal

Deuxième séance de Conseil Municipal ce jeudi 4 juin 2020 de cette nouvelle mandature, laquelle a consisté essentiellement en la désignation des Conseillers Municipaux au sein de diverses délégations et commissions.

C’est à nouveau la salle des fêtes qui a tenu de lieu de réunion pour ce Conseil Municipal du 4 juin 2020. A l’exception de deux conseillers municipaux excusés, tous les sièges étaient occupés aux distances réglementaires. Une salle des fêtes qui ne donne pas ce coté feutré et couvert comme peut l’être la salle du Conseil Municipal. Mais à mauvaise fortune il faut faire bon coeur, dit-on !

Il a fallu, en priorité, donner lecture des décisions prises par la maire Vincent Bergeret, en vertu de la délégation globale que lui a donné le Conseil Municipal. Pas moins de 26 décisions dont la plupart ont été engagées avant et pendant la période de confinement liée au Covid.

Parmi ces décisions on notera :

- l’attribution du marché d’exploitation et de maintenance des installations d’éclairage public, d’équipements sportifs, de signalisation tricolore et d’illuminations de fin d’année. Un contrat qui a été attribué à l’entreprise Citelum à Beaune.
- l’attribution du marché pour l’aménagement du parvis de la Mairie dont l’entretien devenait une nécessité. Un marché attribué à l’entreprise Paysages 2000 de Luc Mugnier à Varennes le Grand.
- une décision d’exonération des loyers aux professionnels de la Maison de santé Pluridisciplinaire pour toute la période de confinement.
- une exonération en direction des entreprises avec la suspension de la taxe locale sur la publicité (TLPE) pour la période allant du 18 mars au 31 décembre 2020. Un geste volontaire municipal en direction des entreprises qui ont du cesser leur activité en raison de la crise sanitaire. Pour la commune cela représente un manque à gagner de 30000 € a souligné l’adjoint aux finances, Patrice Rignon.
- l’attribution du marché de travaux de rénovation des toitures du groupe scolaire Rostand ( Primaire) et des bâtiments logements et garages. Un engagement de dépenses adopté lors du vote du budget 2020 avant la crise sanitaire. Les travaux sont à nouveau confiés à l’entreprise DCL - Désamientage Couverture Latour de Champforgeuil.
- divers aménagements techniques et liés au déploiement du réseau de vidéo protection.
A noter également l’impossibilité de pourvoir réaliser la Vague des Classes en 0, initialement prévue en avril 2020. Il ne serait pas impossible que la Vague puisse avoir lieu en septembre 2020 suivant la réglementation en vigueur.

En phases avec le Grand Chalon

Bien que le Conseil Communautaire du Grand Chalon ne puisse encore être en place du fait que deux communes ( sur 51 ) sont en position de second tour pour ces Municipales 2020, le Conseil Municipal a adopté le protocole d’engagement renforcé et réciproque du Contrat de Ville du Grand Chalon pour 2020 - 2022, le Maire ayant l’autorisation de signer ce protocole.
Il en a été de même pour la convention cadre concernant la mise en commun d’un guichet numérique des autorisations d’urbanisme auprès du Grand Chalon.
A travers le bulletin d’information n° 32 du Grand Chalon, Claude Menella a insisté sur le rapport d’orientations budgétaires 2020 abordé lors du Conseil Communautaire du 28 janvier 2020, lequel met en avant les priorités et les principaux investissements pour l’année 2020, sachant que le Grand Chalon a voulu inscrire son action dans la durée afin de renforcer l’attractivité du Territoire et pour améliorer le quotidien des 118000 Grands Chalonnais.

Désignation des délégations

Au préalable il est bon de rappeler que le Conseil Municipal a adopté, lors de sa séance d’installation du 22 mai 2020, le fait d’avoir 8 adjoints aux Maire dont les fonctions sont les suivantes :
Roland BERTIN, 1er Adjoint au Maire à la voirie, aux espaces verts et au cadre de vie.
Pascale LEPERS-TASSY, 2ème Adjoint au Maire à la vie associative.
Pierre GREPIN, 3ème Adjoint au Maire au patrimoine, aux bâtiments et à l’urbanisme.
Jeanne-Marie MARTIN, 4ème Adjoint au Maire à l’action sociale.
Henri LOMBARD, 5ème Adjoint au Maire aux affaires sportives.
Marie-Thérèse BOISSOT, 6ème Adjoint au Maire aux affaires scolaires, à l’action sociale des familles et au dialogue social.
Fabrice RIGNON, 7ème Adjoint au Maire aux finances.
Isabelle HAUBENSACK, 8ème Adjoint au Maire aux affaires culturelles.

- Délégué à la Sécurité et la vie des quartiers : Dino COUZINIE
- Délégué dans le domaine des bâtiments, patrimoine et urbanisme : Roland BACHELARD
- Membres élus au sein du Conseil d’Administration du CCAS Arc en Ciel :
Outre le Maire qui est président de droit, et la nomination par le maire de membres non élus issus d’associations, il est prévu que quatre Conseillers Municipaux élus doivent faire partie au dit Conseil d’Administration.
L’élection 2020 a vu la présence de trois listes ce qui, du calcul en résultant, attribuait les quatre sièges à la majorité de liste « Objectif Chatenoy » conduite par Vincent Bergeret. Dans la précédente mandature l’opposition avait pu bénéficier d’un siège de par le résultat dû à deux listes.
Dans un souci d’ouverture et de partenariat avec l’opposition, le Maire a proposé de laisser un siège sur les quatre à la liste d’opposition « Châtenoy pour la transition » conduite par Pascal Legoux. Ainsi Florence Folleat peut se joindre à Jeanne-Marie Martin, Marie-Thérèse Boissot et Nathalie Ferry.
Le Conseil a ensuite procédé à l’élection de membres au sein :
- de la Commission d’Appel d’offres composée de six titulaires et six suppléants dont un siège pour l’opposition
- du Comité Technique avec des représentants du personnel communal soient trois élus.
- de divers Conseils d’Administration : Collège Louis Aragon, Idef, Sydsel (Syndicat départemental d’énergie)

Le Maire Vincent Bergeret a terminé cette séance en faisant part de quelques informations :
- la mise en place de loisirs en direction des enfants avec des animations permanentes au CCAS ou sur les terrains de sport
- l’ouverture désormais autorisée par la Préfecture de l’étang Chaumont
- la fourniture d’une tablette à tous les Conseillers Municipaux dans le but de dématérialiser et d’économiser le papier, particulièrement pour la documentation nécessaire auprès des Conseillers Municipaux
- l’annonce du prochain Conseil Municipal prévu le 9 juillet 2020, toujours dans la salle des fêtes.

JC Reynaud

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