TOURNUS - A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

15 points sont à l'ordre du jour de la séance qui se déroulera mardi 17 octobre

Fonctionnement de l'assemblée

N°1 - Election d'une adjointe - Remplacement d'Anne Mermet

N°2 - Remplacement d'Anne MERMET au sein des commissions

Finances

N°3 - Rapport d'orientations budgétaires

N°4 - Forfait école Saint-Valérien

N°5 - Participation des communes pour les écoles publiques

Commande publique

N°6 - Attribution du marché d'assurances

N°7 - Attribution du marché pour la mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation du programme de travaux nommé priorité 1 définis dans le schéma d'assainissement 

Ressources humaines

N°8 - Mise à disposition de personnel entre la CCMT et la Ville de Tournus

Cessions - Acquisitions

N°9 - Cession de la parcelle AM 340 à TOURNUS EQUIPEMENT

Culture

N°10 - Attribution des aides en nature 2023

N°11 - Cinéma La Palette - Convention de partenariat évènement culturel

Vie sociale et citoyenneté

N°12 - Création d'un tarif spécifique pour la séance de cinéma du 4 novembre 2023

N°13 - Convention d'occupation à titre précaire et d'usage pour la gestion d'un jardin collectif

Sécurité

N°14 - Soutien aux politiques de réserve opérationnelle - Signature de la convention

Logement social

N°15 - Mise en vente du patrimoine social de la SEMCODA

QUESTIONS DIVERSES

Information sur l’arrêté préfectoral n°2023-268-2 du 25 septembre 2023 portant prescriptions complémentaires fixant les modalités de suivi et de gestion des PFAS dans les effluents aqueux.