TOURNUS - A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 12 Octobre 2023 à 18h02

15 points sont à l'ordre du jour de la séance qui se déroulera mardi 17 octobre
Fonctionnement de l'assemblée
N°1 - Election d'une adjointe - Remplacement d'Anne Mermet
N°2 - Remplacement d'Anne MERMET au sein des commissions
Finances
N°3 - Rapport d'orientations budgétaires
N°4 - Forfait école Saint-Valérien
N°5 - Participation des communes pour les écoles publiques
Commande publique
N°6 - Attribution du marché d'assurances
N°7 - Attribution du marché pour la mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation du programme de travaux nommé priorité 1 définis dans le schéma d'assainissement
Ressources humaines
N°8 - Mise à disposition de personnel entre la CCMT et la Ville de Tournus
Cessions - Acquisitions
N°9 - Cession de la parcelle AM 340 à TOURNUS EQUIPEMENT
Culture
N°10 - Attribution des aides en nature 2023
N°11 - Cinéma La Palette - Convention de partenariat évènement culturel
Vie sociale et citoyenneté
N°12 - Création d'un tarif spécifique pour la séance de cinéma du 4 novembre 2023
N°13 - Convention d'occupation à titre précaire et d'usage pour la gestion d'un jardin collectif
Sécurité
N°14 - Soutien aux politiques de réserve opérationnelle - Signature de la convention
Logement social
N°15 - Mise en vente du patrimoine social de la SEMCODA
QUESTIONS DIVERSES
Information sur l’arrêté préfectoral n°2023-268-2 du 25 septembre 2023 portant prescriptions complémentaires fixant les modalités de suivi et de gestion des PFAS dans les effluents aqueux.


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