Crissey
Crissey : Conseil municipal lundi 06 novembre 2023 à 18h30, salle du Conseil Municipal.
Par Christian CLEAUX
Publié le 01 Novembre 2023 à 16h52
![Crissey : Conseil municipal lundi 06 novembre 2023 à 18h30, salle du Conseil Municipal.](https://www.info-chalon.com/w-md/media/journalist28/Crissey/Mairie/annee_2023/Logo.png)
Mairie de CRISSEY – 1, rue de Saône – 71530 CRISSEY
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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de CRISSEY est convoqué en séance ordinaire,
Le lundi 06 novembre 2023 à 18h30, salle du Conseil Municipal de Crissey.
ORDRE DU JOUR
1) Désignation d’un (e) secrétaire de séance.
2) Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 09 2023.
3) Liste des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation.
4) AFFAIRES GENERALES – Acceptation du don d’une œuvre.
5) AFFAIRES GENERALES – Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission.
6) AFFAIRES GENERALES - Modification de la composition des Commissions Communales.
7) AFFAIRES GENERALES – Modification des représentants de la commune aux Commissions thématiques du Grand Chalon.
8) AFFAIRES GENERALES – Désignation d’un représentant de la commune auprès de divers organismes.
9) AFFAIRES GENERALES – Désignation d’un représentant de la commune au sein du Centre Communal d’Action Sociale.
10) RESSOURCES HUMAINES – Recrutement d’agents contractuels pour faire face à l’indisponibilité d’agents.
11) VIE ASSOCIATIVE/COHESION SOCIALE – Avance de subvention à l’Union Sportive Crissotine pour l’année 2024.
12) VIE ASSOCIATIVE/COHESION SOCIALE – Modification des conditions de location et du règlement de la salle Louis VERPIOT.
13) VIE ASSOCATIVE/COHESION SOCIALE – Demande de de subvention de fonctionnement de l’association Criss Play Club.
14) EDUCATION/CULTURE/ JEUNESSE - Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2022-2023.
15) URBANSIME / AMENAGEMENT / PROJETS – Approbation des conventions de rétrocession des réseaux d’eau potable et d’assainissement dans le cadre des projets de lotissements Terres des Croix Rouges 3 E et 3 F.
16) FINANCES – Décisions modificatives au Budget Principal 2023.
17) Questions et informations diverses.
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