Fragnes La Loyère - Conseil municipal du 07 mai 2026 à 20h15 salle du conseil.

ORDRE DU JOUR

1.      Approbation PV du 05 Mars 2026
2.      Approbation PV du 20 Mars 2026
3.      Approbation PV du 30 Mars 2026
4.      Approbation PV du 09 Avril 2026
5.      Règlement intérieur – Modification (Rapporteur L. OLIVIER)
6.      Droit à la formation des élus (Rapporteur L. OLIVIER)
7.      Demandes de subvention des associations communales (Rapporteur M.L. LEJOT)
8.      Personnel communal (Rapporteur L. OLIVIER) :
9.      Désignation d’un représentant auprès du GIP ARNIA (Rapporteur L. OLIVIER)
10.  Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (Rapporteur L. OLIVIER)
11.  Désignation des délégués élu et agent auprès du Comité National d’Action Sociale (Rapporteur L. OLIVIER) 
12.  Désignation du membre de l’assemblée spéciale et du représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires de la SPL Sud Bourgogne Aménagement (Rapporteur L. OLIVIER)
13.  Lotissement « Les Hauts du Meix » : convention de transfert gratuit dans le domaine communal, des équipements et espaces communs (Rapporteur L. OLIVIER)
14.  Grand Chalon : Groupement de commande à caractère permanent – délibération de principe (Rapporteur L. OLIVIER)
15. Compte-rendu des Décisions du Maire - En Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales (Rapporteur L. OLIVIER)
16. Compte-rendu des Décisions du Maire - En Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales (Rapporteur L. OLIVIER)