Chagny
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal de Chagny
Publié le 03 Avril 2024 à 17h16
Séance le 10 avril à 18h30
Installation d’un(e) nouveau conseiller(e) municipal(e) - Sébastien LAURENT
Modification du nombre d’adjoints - Sébastien LAURENT
Modification des membres élus au sein du centre communal d’action sociale (CCAS) -
Sébastien LAURENT
Modification des membres élus au sein de la commission Délégation de service public et concession - Sébastien LAURENT
Modification des membres des commissions d’instruction municipales permanentes - Rapporteur : Sébastien LAURENT
Rapports hors commission
Approbation du procès-verbal du 6 mars 2024 - Sébastien LAURENT
Actes accomplis par le maire du 6 mars 2024 au 9 avril 2024 - Sébastien LAURENT
Communauté d’Agglomération Beaune Côte-et-Sud : Modification des statuts –
Sébastien LAURENT
Ecole E.J. Marey : Demande de subvention exceptionnelle action « Savoir rouler à vélo » - Alexandra COGNARD
Procédure de l’état d’abandon manifeste – Immeubles cadastrés BL75 et BL0006 – Michèle EVENO
R.H. : Adoption du plan de formation – Sébastien LAURENT
R.H. : Versement de la prime de pouvoir d’achat – Sébastien LAURENT
R.H. : Modification du tableau des effectifs - Suppressions de postes – Sébastien LAURENT
Convention de mise à disposition du personnel communal auprès du Centre Communal
d’Action Sociale (C.C.A.S.) – Delphine SAVARY
Rapports soumis aux commissions
Marchés publics : Autorisation de signature du marché « Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du pôle administratif de Chagny » - Sébastien LAURENT
Approbation des comptes de gestion 2023 - Sébastien LAURENT
Approbation des comptes administratifs 2023 – Vittorio SPARTA
Affectation des résultats 2023 - Sébastien LAURENT
Attribution des subventions aux associations - Sébastien LAURENT
Vote des taux des impôts directs locaux 2024 - Sébastien LAURENT
Vote des budgets primitifs 2024 - Sébastien LAURENT
Questions diverses
-
Deux ou trois choses à savoir avant de récolter vos courgettes !
-
Impressionnants orages dans l'Ouest de la Bourgogne ce samedi soir
-
Maître Gims marque un intérêt d'investissement pour la Saône et Loire et plus particulièrement au Creusot
-
Pénurie de professeurs en Bourgogne Franche-Comté : Julien Odoul "appelle au sursaut pour préserver l’avenir de nos jeunes "
-
Des orages diluviens au nord de Chaumont en Haute-Marne
-
Avis aux belles âmes : quatre chatons abandonnés vous attendent à la clinique Vétélios de Chatenoy-en Bresse
-
Une page se tourne pour Chantal et Lise
-
La vigilance orange aux orages activée en Saône et Loire à partir de 17H
-
Gilles Platret veut lancer un nouveau parti
-
LEGISLATIVES - Rémy Rebeyrotte saisit le conseil constitutionnel au sujet des résultats sur la 3e circonscription de Saône et Loire
-
Casting enfants pour les rôles principaux du film « Les enfants de la résistance » avec Artus
-
Le pire évité de justesse cette nuit à Saint-Marcel après l'incendie de logements
-
La réouverture du Pont Saint Laurent est avancée de quelques jours
-
Communiqué de la Mairie de Saint-Marcel suite au récent incendie survenu rue Jean Henri Fabre
-
TRIBUNAL DE CHALON - En rupture de soins, il voulait être ré-hospitalisé et multiplie les passages à l’acte
-
Le député Arnaud Sanvert se livre à cœur ouvert
-
Une bonne quinzaine de jours ensoleillés en Saône et Loire
-
Le garage Berthoux vous informe
-
Le Pôle Ostéo 71 de Chalon se renforce pour plus d'amplitudes horaires
-
A Gergy, on fore...
-
Lucie et Jean-Baptiste se sont unis par les liens du mariage en mairie de Saint Rémy.