A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Séance du 29 avril à 18h en mairie

QUESTION N° 1
Rapport de M. LE MAIRE
SUJET :
Décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée par le conseil municipal
Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération du 8 juillet 2020

QUESTION N° 2
Rapport de M. RIGNON
SUJET :
Approbation du compte de gestion 2023 et du compte administratif 2023 - budget principal

QUESTION N° 3
Rapport de M. RIGNON
SUJET :
Approbation du compte de gestion 2023 et du compte administratif 2023 - budget annexe logements seniors

QUESTION N° 4
Rapport de M. RIGNON
SUJET :
Affectation des résultats du budget principal - année 2023

QUESTION N° 5
Rapport de M. RIGNON
SUJET :
Affectation des résultats du budget annexe logements seniors - année 2023

QUESTION N° 6
Rapport de M. RIGNON
SUJET :
Décision modificative n°1 - budget principal 2024

QUESTION N° 7
Rapport de Mme MARTIN
SUJET :
Caisse d’Allocations Familiales – déclaration du temps méridien

QUESTION N° 8
Rapport de Mme ALBIN
SUJET :
Appel à projets du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - vidéoprotection phase 4 - année 2024

QUESTION N° 9
Rapport de Mme LEPERS-TASSY
SUJET :
Attribution subvention exceptionnelle à l'école élémentaire Cruzille pour une classe transplantée

QUESTION N° 10
Rapport de Mme CHARLES
SUJET :
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - tarifs 2025

QUESTION N° 11
Rapport de Mme DETROIT
SUJET :
Convention-cadre du Grand Chalon relative à l'instruction des autorisations et des déclarations préalables en matière de publicité, enseigne et préenseigne

QUESTION N° 12
Rapport de Mme MARTIN
SUJET :
Garantie d'emprunt Habellis - construction de 20 logements sociaux rue des vignes

QUESTION N° 13
Rapport de Mme BOISSOT
SUJET :
Organisation du temps scolaire (OTS) des écoles - horaires pour la rentrée 2024

QUESTION N° 14
Rapport de M. LE MAIRE
SUJET :
Prise de la compétence IRVE par le Grand Chalon - encadrement des conditions de transfert des bornes de recharge pour véhicules électriques implantées sur la commune vers l'agglomération

QUESTION N° 15
Rapport de M. BERTIN
SUJET :
Transfert de parcelles communales dans le réseau routier départemental

QUESTION N° 16
Rapport de M. NOVIEL
SUJET :
Classement de voirie dans le domaine public communal - parcelle AX 196 - ZI la Garenne

QUESTION N° 17
Rapport de Mme PEYTAVI
SUJET :
Classement de voirie dans le domaine public communal - parcelle AX 197 - ZI la Garenne

QUESTION N° 18
Rapport de M. LE MAIRE
SUJET :
Tableau des emplois

QUESTION N° 19
Rapport de M. LE MAIRE
SUJET :
Modification des montants forfaitaires lors de la monétisation du Compte Epargne Temps

INFORMATIONS

REMERCIEMENTS