A l'ordre du jour du prochain conseil municipal de Châtenoy le Royal

Jeudi 4 juillet à 18h

Le Conseil Municipal de la Commune est convoqué le :

jeudi 4 juillet 2024

A 18 h 00

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

QUESTION N° 1
Rapport de M. LE MAIRE

SUJET :
Décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée par le conseil municipal
Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération du 8 juillet 2020

QUESTION N° 2
Rapport de M. RIGNON

SUJET :
Décision modificative n°2 - budget principal 2024

QUESTION N° 3
Rapport de M. LE MAIRE

SUJET :
Contrat de Mixité Sociale entre l'Etat, le Grand Chalon et la Commune de Châtenoy-le-Royal

QUESTION N° 4
Rapport de Mme LEPERS-TASSY

SUJET :
Garantie d'emprunt Habellis - construction de 14 logements sociaux - 17 avenue Charles de Gaulle

QUESTION N° 5
Rapport de Mme BOISSOT

SUJET :
Convention pour la constitution d'un groupement de commandes marché pour les transports scolaires, périscolaires, familles, personnes âgées, sorties exceptionnelles

QUESTION N° 6
Rapport de Mme PEULSON

SUJET :
Fixation des tarifs des encarts publicitaires de l'agenda communal 2025

QUESTION N° 7
Rapport de M. LE MAIRE

SUJET :
Modifications des modalités et conditions d'applications des autorisations spéciales d'absence