14 points à l'ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal

Séance à Châtenoy le Royal le 16 décembre à 18h - salle du conseil - séance publique

QUESTION N° 1
Rapport de M. LE MAIRE
SUJET :
Décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée par le conseil municipal

Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Délibération du 8 juillet 2020

QUESTION N° 2
Rapport de M. RIGNON
SUJET :
Décision modificative n°4 - budget principal 2024

QUESTION N° 3
Rapport de M. RIGNON
SUJET :
Engagement des dépenses et recouvrement des recettes avant le vote du budget principal 2025 et du budget annexe logements seniors 2025

QUESTION N° 4
Rapport de Mme MARTIN
SUJET :
Acompte sur subvention communale au Centre Communal d'action Sociale - année 2025

QUESTION N° 5
Rapport de Mme LEPERS-TASSY
SUJET :
Adoption des tarifs municipaux - année 2025

QUESTION N° 6
Rapport de M. GREPIN
SUJET :
Tarif pour "La Vague" - année 2025

QUESTION N° 7
Rapport de M. RIGNON
SUJET :
Rapport sur les orientations budgétaires - année 2025

QUESTION N° 8
Rapport de M. BERTIN
SUJET :
Appel à projets du Conseil Départemental de Saône-et-Loire année 2025 - modernisation de l'éclairage du terrain Rostand

QUESTION N° 9
Rapport de M. LE MAIRE
SUJET :
Nouveau Pacte Financier et Fiscal du Grand Chalon - Attribution de Compensation (AC) - montant définitif 2024

QUESTION N° 10
Rapport de M. LE MAIRE
SUJET :
Tableau des emplois

QUESTION N° 11
Rapport de M. LE MAIRE
SUJET :
Journée de solidarité - année 2025

QUESTION N° 12
Rapport de M. LE MAIRE
SUJET :
Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement pour les agents de la filière Police Municipale

QUESTION N° 13
Rapport de M. LE MAIRE
SUJET :
Protection Sociale Complémentaire

QUESTION N° 14
Rapport de Mme CHARLES
SUJET :
Bornage rue de Normandie - rectification imputation par opération d'ordre non budgétaire - budget principal 2024