CONSEIL MUNICIPAL - Le budget primitif 2025 à l'ordre du jour de la prochaine séance

Séance du 13 février à 18h - séance publique

QUESTION N° 1
Rapport de M. LE MAIRE
SUJET :
Décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée par le conseil municipal

Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Délibération du 8 juillet 2020

QUESTION N° 2
Rapport de M. LE MAIRE
SUJET :
Fiscalité - vote des taux - année 2025

QUESTION N° 3
Rapport de M. RIGNON
SUJET :
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024 - budget principal

QUESTION N° 4
Rapport de M. RIGNON
SUJET :
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024 - budget annexe logements seniors

QUESTION N° 5
Rapport de M. RIGNON
SUJET :
Budget primitif 2025 - budget principal

QUESTION N° 6
Rapport de M. RIGNON
SUJET :
Budget primitif 2025 - budget annexe logements seniors 

QUESTION N° 7
Rapport de Mme LEPERS-TASSY
SUJET :
Subventions aux associations - année 2025

QUESTION N° 8
Rapport de M. BERTIN
SUJET :
Demande de subvention DETR-DSIL année 2025 – changement menuiseries extérieures salle d’activités Semard

QUESTION N° 9
Rapport de M. LOMBARD
SUJET :
Recensement des marchés publics - année 2024 

QUESTION N° 10
Rapport de Mme BOISSOT
SUJET :
Commune de Saint-Rémy - participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques maternelles et élémentaires

QUESTION N° 11
Rapport de Mme MERCIER
SUJET :
Délibération du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables pour l'avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire

QUESTION N° 12
Rapport de Mme MARTIN
SUJET :
Déploiement borne IRVE sur la Commune de Châtenoy-le-Royal - signature convention avec la société Easy Charge Service

INFORMATIONS

REMERCIEMENTS