11 points à l'ordre du jour de la dernière séance municipale de la mandature à Châtenoy-le-Royal

Séance le 9 février - 18h

 QUESTION N° 1 SUJET : Rapport de M. LE MAIRE

Décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil

Municipal

Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Délibération du 8 juillet 2020

QUESTION N° 2 SUJET : Rapport de M. LE MAIRE

Fiscalité - vote des taux - année 2026

QUESTION N° 3 SUJET : Rapport de M. RIGNON

Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 - budget principal

QUESTION N° 4 SUJET : seniors

Rapport de M. RIGNON

Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 - budget annexe logements

QUESTION N° 5 SUJET : Rapport de M. RIGNON

Budget primitif 2026 - budget principal

QUESTION N° 6 SUJET : Rapport de M. RIGNON

Budget primitif 2026 - budget annexe logements seniors

QUESTION N° 7 SUJET : Rapport de Mme LEPERS-TASSY

Subventions aux associations - année 2026

QUESTION N° 8 Rapport de M. RIGNON

SUJET : Amortissements des immobilisations - budget principal et budget annexe

logements seniors

QUESTION N° 9 SUJET : Rapport de M. BERTIN

Dénominations de voies - modifications et créations

QUESTION N° 10 SUJET : Rapport de Mme ALBIN

Recensement des marchés publics - année 2025

QUESTION N° 11 Rapport de Mme BOISSOT

SUJET : Rapport annuel d'activités et de développement durable et compte administratif du Grand Chalon - année 2024