Vote du budget ce soir à Chalon sur Saône

1

Secrétaire de séance - Désignation

Rapporteur : Monsieur le Maire

1

2

Conseil municipal - Séance du 17 février 2015 - Procès-verbal - Adoption

Rapporteur : Monsieur le Maire

2

3

Décisions et conventions signées par le Maire

Rapporteur : Monsieur le Maire

3

4

Nouvelles modalités d'accueil des stagiaires de l'enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Jean-Vianney GUIGUE

5

Ressources humaines - Tableau des effectifs - Actualisation

Rapporteur : Monsieur le Maire

11

6

Ressources humaines - Mandats spéciaux

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

14

7

Acquisitions et cessions immobilières - Bilan 2014

Rapporteur : Madame Françoise CHAINARD

16

8

Education - Modification des périmètres scolaires des écoles publiques chalonnaises Saint Jean des Vignes, Jean Moulin, Romain Rolland, Laënnec et Pablo Neruda

Rapporteur : Madame Valérie MAURER

2

9

Contrat de Ville - Appel à projet national "Bourse d'expérimentation nationale en faveur de la participation des habitants" - Demande de subvention

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

2

10

Convention de partenariat entre la Ville de Chalon-sur-Saône et l'Association Résidences Chalon Jeunes

Rapporteur : Madame Annie LOMBARD

26

11

Conventions de partenariat entre la Ville de Chalon-sur-Saône et les differents clubs et associations dans le cadre d’animations événementielles 2015-2016
Rapporteur : Madame Sophie LANDROT

33

12

Comité de Jumelage de Chalon-sur-Saône - Subventions 2015 - 1ère répartition

Rapporteur : Monsieur Maxime RAVENET

39

13

Musée municipaux - Musée Nicéphore Niépce - Convention de mécénat avec la société CANSON

Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT

44

14

Musées Municipaux - Musée Vivant Denon - Programmation 2015 - Demandes de subventions

Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT

49

15

Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Création AP mise en valeur de monuments et du patrimoine
Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

52

16

Produits et taxes irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Général 2015

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

54

17

Gestion de la dette - Rapport annuel 2014

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

56

18

Comptes de gestion 2014 du Budget principal et du Budget Annexe Locations d'Immeubles

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

6

19

Comptes administratifs 2014 du Budget Principal et du Budget Annexe Locations d'Immeubles

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

69

20

Affectation des résultats 2014 du Budget Principal et du Budget Annexe Locations d'Immeubles

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

23

21

Finances - Révision annuelle 2015 des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

239

22

Finances - Subventions aux associations et divers organismes

Rapporteur : Monsieur le Maire

248

23

Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier non Bâti - Fixation des taux d’imposition - Exercice 2015

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

256

24

Budget Primitif 2015 du Budget Principal et du Budget Annexe Locations d'Immeubles

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

258