Ordre du jour du prochain conseil municipal

Il se tiendra le mercredi 16 septembre à 18h30.

L'ordre du jour est le suivant :

1-Approbation du procès-verbal de séance du 1er juillet 2015
Intercommunal i té
2- Contrat de ville du Grand Chalon 2015-2016
3- Création d’un service commun d’Appui Technique aux Communes : convention entre la ville de Saint-Rémy et le
Grand Chalon.
Finances - Pat r imoine
4- Budget Annexe Service à Comptabilité Distincte – Décision modificative n°1.
5- Budget Principal – Décision modificative n°1.
6- Taxe sur la consommation finale d’électricité – Modification des critères d’actualisation à compter du 1er Janvier
2016.
7- Indemnité de conseil au receveur municipal.
Aménagement
8- Handicap, Accessibilité, Engagement dans l’élaboration de l’Agenda d’Accessibilité Programmée de la Ville de
Saint-Rémy.
Vie Sociale
9- Règlement intérieur des accueils péri et extrascolaires.
10- Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales.
Af fai res Générales
11- Mise à jour du tableau des effectifs.
12- Personnel communal – Modification du Régime Indemnitaire.
13- Convention de partenariat avec la mutuelle MTRL.
14- Forêt Communale de Cortelin – Mise à jour de la liste 2016.
15- Office Nationale des Forêts – Destination des coupes exercice 2016.
16- Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France (AMF) pour alerter solennellement les
pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.
17- Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal.
18- Questions diverses.