L'ordre du jour du conseil municipal de Chalon est connu...

Pour les curieux qui souhaitent assister à l'épineux dossier des cantines scolaires à Chalon sur Saône, il faudra prendre votre mal en patience... ce sera le dernier point à l'ordre du jour.

Conseil municipal

29 septembre 2015

«Salle du Conseil»

Ordre du jour

1

Secrétaire de séance - Désignation

Rapporteur : Monsieur le Maire

2

Conseil municipal - Séances du 26 mai et 30 juin 2015 - Procès-verbaux -

Adoption

Rapporteur : Monsieur le Maire

3

Décisions et conventions signées par le Maire - Liste du 30 avril 2015 au 6

août 2015

Rapporteur : Monsieur le Maire

4

Délégation d'attributions au Maire - Actualisation

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

5

Contrat de ville du Grand Chalon 2015-2020 - Approbation

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

6

Une démocratie locale renforcée - Désignation des élus de quartier

siégeant dans les 10 Conseils de quartier

Rapporteur : Monsieur Maxime RAVENET

7

Convention de partenariat avec GDF SUEZ pour la mise en place du

dispositif ISIGAZ

Rapporteur : Monsieur Paul THEBAULT

8

Proposition de cession de deux appartements situés 16 rue des Taquiers à

la SARL AKIS

Rapporteur : Madame Françoise CHAINARD

9

Cession d'un immeuble, 39 rue aux Fèvres, et d'un terrain, place du Théâtre

à Chalon-sur-Saône

Rapporteur : Madame Françoise CHAINARD

10

Parcelle de terrain Rempart Sainte-Marie - Cession au Centre Hospitalier

de Chalon-sur-Saône

Rapporteur : Monsieur Joël LEFEVRE

11

Servitude de passage en tréfonds de canalisations souterraines -

Conventions avec ERDF

Rapporteur : Monsieur Joël LEFEVRE

12

Concession d'aménagement - Chemin de la Coudre - Consultation pour le

recrutement d'un aménageur

Rapporteur : Monsieur le Maire

13

Révision du PPRI de Chalon-sur-Saône - Avis sur le dossier soumis à

l’enquête publique

Rapporteur : Monsieur le Maire

14

Magazine de la Ville de Chalon-sur-Saône - Formats et tarifs des espaces

publicitaires

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

15

Classes de mer - Convention de partenariat avec la Ville de Douarnenez

Rapporteur : Madame Valérie MAURER

16

Centres de loisirs - Demande de subvention au Département de Saône-et-

Loire

Rapporteur : Madame Valérie MAURER

17

Musée Nicéphore Niépce - Acquisition de pièces pour les collections et

demandes de subventions

Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT

18

Musées Municipaux - Musée Vivant

Denon - Modification de la programmation 2015 - Demandes de subventions

Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT

19

Bibliothèque municipale - Étude de faisabilité pour la création d’une

Bibliothèque Numérique de Référence - Demande de subventions

Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT

20

Bibliothèque municipale – Changement du Système Intégré de Gestion en

2016 - Demandes de subventions

Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT

21

Adhésion à l'association "Les Incorruptibles"

Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT

22

Organisation du 6ème Forum du Sport - Subvention à l'Office Municipal

du Sport

Rapporteur : Monsieur Maxime RAVENET

23

Modification de la tarification de location des salles municipales et de la

reprographie à destination des associations

Rapporteur : Monsieur Maxime RAVENET

24

Restauration du Cloître Saint-Vincent - Demande de Subventions

Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT

25

Restauration du Bastion Saint-Pierre - Demande de Subventions

Rapporteur : Monsieur Benoit DESSAUT

26

Service d'Appui Technique aux Communes du Grand Chalon - Adoption

de la convention pour la création d'un service commun dans le domaine de

l'ingénierie et de l'assistance technique

Rapporteur : Monsieur le Maire

27

ZAC des Prés Saint-Jean - Remise d'ouvrages par la SEM Val de

Bourgogne à la Ville de Chalon-sur-Saône

Rapporteur : Monsieur Joël LEFEVRE

28

Finances - Produits et taxes irrécouvrables - Créances éteintes -

Admissions en non valeur - Exercice 2015

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

29

Finances - Gestion de la dette - Délégation au Maire pour le recours à

l'emprunt et aux instruments financiers

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

30

Finances - Décision Modificative n°2 du Budget Principal - Décision

Modificative n°1 du Budget Annexe Locations d'Immeubles

Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME

31

Restauration scolaire - Modification du règlement de la Restauration

scolaire

Rapporteur : Monsieur le Maire