Saint-Rémy

A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Publié le 03 Avril 2016 à 11h10

Lundi 4 avril à 18h30.

L'ordre du jour est le suivant :

 

  1. Approbation du procès-verbal de séance du 8 mars 2016.

Affaires   Générales

 

  1. Installation de deux nouveaux conseillers municipaux

Intercommunalité

 

  1. Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations générales du Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

Finances - Patrimoine

 

  1. Budget Principal – Approbation du compte de gestion 2015
  2. Budget annexe Service à Compatibilité Distincte – Approbation du compte de gestion 2015
  3. Budget Principal - Approbation du compte administratif 2015
  4. Budget annexe Service à Compatibilité Distincte - Approbation du compte administratif 2015
  5. Budget Principal - Affectation des résultats 2015
  6. Budget annexe Service à Compatibilité Distincte - Affectation des résultats 2015
  7. Budget Principal - Budget Primitif 2016
  8. Budget annexe Service à Compatibilité Distincte - Budget Primitif 2016
  9. Fiscalité 2016 – Vote du taux des trois taxes directes locales

Aménagement

 

  1. Aménagement des espaces publics – Fond de soutien à l’investissement public local 2016
  2. Aménagement des espaces publics - Demande de subvention à la Région dans le cadre du contrat territorial 2015-2020
  3. Aménagement de la salle Georges Brassens – Demande de subventions

Vie  Sociale

 

  1. Etablissements scolaires – Crédits de fonctionnement année 2016
  2. Ressort de chacune des écoles de la commune
  3. Portage de repas – convention de partenariat
  4. Règlement de la Vie Locale
  5. Subvention exceptionnelle – SAINT-REMY Patrimoine
  6. Subvention exceptionnelle – A.E.M.A.F.N : Association pour l'Erection d'un Monument à la Mémoire des Morts pour la France en Afrique du Nord

Affaires   Générales

 

  1. Personnel communal : Fixation des taux d’avancement de grades pour l’année 2016
  2. Personnel Communal - Modification du Régime Indemnitaire
  3. Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal.