Saint-Rémy

A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Publié le 17 Juin 2016 à 05h59

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, 1 place Jean Jaurès, le MERCREDI 22 JUIN 2016 A 18 H 30.

L'ordre du jour est le suivant :

 

  1. Approbation des procès-verbaux des séances du 4 avril et 10 mai 2016.
  • Intercommunalité

 

  1. Grand Chalon –Commission d'accessibilité – remplacement d'un délégué
  2. Syndicat Intercommunal d'aménagement de la Thalie – remplacement des déléguésdes déléguéscommunal d'aménagement de la Thalie - désignation
  3. Syndicat Intercommunal d'aménagement de la Corne – remplacement des délégués
  4. Syndicat Intercommunal d'aménagement de l'Orbize – remplacement des délégués
  5. Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) – remplacement d'un délégué
  6. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Fusion des syndicats d'aménagement du bassin versant de la Corne, du bassin versant de l'Orbize et des cours d'eau du bassin versant de la Thalie
  7. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Dissolution du Syndicat de Coopération Intercommunale du Collège Louis Pasteur de Saint-Rémy
  8. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Extension de la Communauté d'agglomération Le Grand Chalon

 

  • Finances - Patrimoine

 

  1. Budget annexe Service à Comptabilité Distincte – Décision Modificative n° 1

Aménagement

 

  1. Handicap, accessibilité, agenda d’accessibilité programmé de la ville de SAINT REMY - demande de subvention
  2. Rénovation des courts de tennis extérieurs – Demande de subvention

Vie  Sociale

 

  1. Nouvelles modalités de tarification des accueils périscolaires
  2. Subventions 2016 aux associations
  3. Subvention sur projet - Comité de jumelage - 34ème anniversaire du jumelage
  4. Subvention sur projet - Football Club San Rémois – Tournoi des " Futurs champions en herbe "
  5. Subvention sur projet – Union Sportive San Rémoise – 80ème anniversaire
  6. Demande de subvention au Grand Chalon pour les séances de Cin’été dans le cadre de la Politique de la Ville
  7. Dénomination d'une installation municipale

Affaires   Générales

 

  1. Personnel communal : Modification du tableau des effectifs
  2. Personnel communal : Modification du tableau des effectifs – création d'un poste
  3. Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal.