Saint-Marcel
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 16 Février 2017 à 12h56
Le mardi 21 février à 20h30.
La réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
Mardi 21 Février 2017 à 20 h 30
SALLE D'HONNEUR
ORDRE DU JOUR :
1. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 DECEMBRE 2016
3. FINANCES COMMUNALES
3.1 - Bilan des acquisitions et cessions
3.2 - Reprise par anticipation des résultats 2016 – Budget Principal et budgets annexes
3.3 - Fiscalité 2017 – Fixation des taux
3.4 - Subventions 2017 – Vote subventions C.C.A.S., R.P.A et budget annexe Enfance-Famille
3.5 - Subventions 2017 – Attribution aux associations locales et autres organismes
3.6 - Budgets primitifs 2017 – Budget Principal et budgets annexes
3.7. - Travaux de voirie Grande Rue – Demandes de subventions
3.8. - Travaux d'accessibilité des bâtiments communaux – Demandes de subventions
3.9. - Garantie d'emprunt SEMCODA – 5 pavillons PLS
3.10. - Garantie d'emprunt SEMCODA – 3 pavillons PLS et 2 pavillons PLAI
3.11. - Produits irrécouvrables
3.12. - Dépenses pouvant être payées sans ordonnancement et/ou avant service fait
3.13. - Tarifs 2017 – Service Enfance Famille – Sortie familiale
3.14. - Tarifs 2017 – Service Jeunesse – Camps d'été
4. ADMINISTRATION GENERALE
4.1. - Ouvertures dominicales 2017
4.2. - Convention C.C.A.S. – R.P.A. – Utilisation de la blanchisserie et mise à disposition du véhicule
R.P.A.
4.3. - Convention C.C.A.S. – R.P.A. – Restauration scolaire
4.4. - SYDESL – Bilan d'activité 2015
5. INTERCOMMUNALITE
Grand Chalon - Bilan d'activité 2015
6. ENVIRONNEMENT
Mise en place de la démarche zéro phyto
7. BIENS COMMUNAUX – URBANISME
7.1. - Vente propriété communale – 16 rue de la Villeneuve
7.2. - Acquisition - 3 rue du Docteur Jeannin – Consorts TETU
7.3. Opération façades – Convention SOLIHA CENTRE-EST
8. SERVICE CULTUREL
Participation financière Conseil Régional
9. PERSONNEL COMMUNAL
9.1. Attribution du bon de vêtement 2017
9.2 - Modification du tableau des effectifs
10. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES) (DELIBERATION DU 28 AVRIL 2014)
11. INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
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