TOURNUS - 15 points à l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Séance le 9 septembre - ouverte au public

 FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE

N°1 - Démission de Anja MARTENS, conseillère municipale déléguée

N°2 - Modification du tableau des indemnités des élus

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

N°3 - Assainissement collectif - Présentation du RPQS exercice 2024

FINANCES

N°4 - Approbation d'une convention attributive d'une subvention de fonctionnement entre la Ville de

Tournus, la CCMT et la SISA Maison de santé du Tournugeois

N°5 - Fixation du prix de vente des disques de stationnement suite à l'instauration d'une zone bleue

N°6 - Provision sur créances douteuses

N°7 - Admissions en non-valeur, créances éteintes et reprise sur provision

RESSOURCES HUMAINES

N°8 - Modification du tableau des effectifs

REVITALISATION

N°9 - Attribution d'une subvention communale aux projets de rénovation de logement dans le cadre de

l'OPAH-RU

GESTION DU DOMAINE PUBLIC

N°10 - Appel à manifestation d'intérêt pour la vente en lots séparés du bâtiment des anciens abattoirs -

Validation du choix des candidats

1N°11 - Cession de la parcelle AM 351

N°12 - Vente de la parcelle AY 603 située impasse des Perrières pour une régularisation foncière

CULTURE

N°13 - Attribution des aides en nature

N°14 - Vente de matériel informatique de projection du cinéma La Palette - Validation du montant demandé

VOIRIE

N°15 - Dénomination et numérotation de la promenade du Pas Fleury

QUESTIONS DIVERSES