Châtenoy le Royal : Projet chaufferie bois à l’ordre du jour du conseil municipal du lundi 6 octobre 2025.

10 rapports à l’ordre du jour du conseil municipal du 6 octobre dont l’approbation de l’attribution d’une subvention exceptionnelle au club de foot et le vote pour le transfert compétence optionnelle "création et exploitation d'un réseau public de chaleur" au SYDESL.

Comme tout conseil municipal, Monsieur le maire Vincent Bergeret a procédé à l’appel des conseillers et il a ensuite enchainé sur les décisions dont il a la possibilité de traiter sans passer par un vote mais dont il doit rendre compte au conseil pour une prise d’acte.

Parmi les 9 points de l’ordre du jour plus la question sur table, la délibération 3 concernait l’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association de foot de la ville.

Considérant la montée en D3F de l’équipe seniors féminine et considérant la nécessité de renforcer l’organisation logistique et technique de l’Association Sportive de Châtenoy-le-Royal, la commune de Châtenoy-le-Royal a proposé aux élus de soutenir et d’accompagner les bénévoles dirigeants. Il a été proposé au conseil municipal de verser une subvention exceptionnelle d’un montant de 9 000 € à l’Association Sportive de Châtenoy-le-Royal. Pascal Legoux étant président de l’association sportive n’a pas pris part au vote, la proposition a été adoptée par l’ensemble des autres élus.

Le rapport 8 concernait le transfert de la compétence optionnelle « création et exploitation d’un réseau public de chaleur » au SYDESL dans le cadre du projet de chaufferie bois. La commune doit s’acquitter de la cotisation liée à l’adhésion soit 1,10 € par habitant ; elle doit aussi désigner et mettre à disposition un agent communal référent.

La municipalité envisage de chauffer certains bâtiments communaux regroupés dans le secteur mairie, collège, IDEF, centre de loisirs Prévert, école Rostand, gymnase et éventuellement d’autres bâtiments comme celui de la Clinique du Chalonnais à proximité si Ramsay Santé le souhaite. Une chaufferie bois est envisagée comme moyen de production de fluides de chauffage, les bâtiments seraient raccordés par un réseau public de chaleur.

Les conseillers avaient à statuer et voter dans un premier temps sur le transfert de la compétence au SYDESL. Claude Mennella n’a pas pris part au vote étant partie prenante au sein du SYDESL.

La délibération a été voté par les autres conseillers.

C.Cléaux