CONSEIL MUNICIPAL - 26 points à l'ordre du jour à Tournus

Mardi 9 décembre - 19h - séance publique

 FINANCES

N°1 - Subvention d'équilibre 2026 du CCAS

N°2 - Tarifs assainissement 2026

N°3 - Vote des tarifs 2026

N°4 - Autorisations de programmes 2026

N°5 - Vote du budget primitif 2026

N°6 - Décision modificative N° 1 / 2025

N°7 - Placements des excédents de trésorerie exceptionnels

N°8 - Rapport CLECT 2025

N°9 - Réhabilitation du complexe sportif de DESMARIS – Approbation de l’Avant-Projet Définitif et plan de

financement prévisionnel

N°10 - Subvention Lycée Gabriel Voisin

N°11 - Contrat d'assurance - Flotte automobile de la Commune de Tournus

N°12 - Renouvellement du contrat d'assurance statutaire de la Commune de TOURNUS

RESSOURCES HUMAINES

N°13 - Le règlement des astreintes organisées aux services techniques

N°14 - Modificatif du tableau des effectifs

N°15 - Modification de la participation à la protection sociale complémentaire santé

N°16 - Mise à disposition de personnel titulaire de la commune auprès de la CCMT - Pour information

1N°17 - Modification du tableau des indemnités des élus après la démission d'Anja MARTENS

N°18 - Modification du tableau des indemnités des élus après la démission d'Anja MARTENS - Application

de la majoration Chef-Lieu de canton

VIE SOCIALE ET CITOYENNETE

N°19 - Fusion des ALSH 3-6 ans et 6-11 ans - Mise à jour de la convention avec la Ville de Tournus

N°20 - Révision des modalités de prêt des minibus communaux

CESSIONS - ACQUISITIONS

N°21 - Autorisation de signature du règlement de copropriété des anciens abattoirs situés 5 chemin de la

Flânerie

N°22 - Lancement d'un nouvel appel à manifestation d'intérêt pour la cession des lots des anciens abattoirs

situés 5 chemin de la Flânerie

VOIRIE

N°23 - Dénomination et numérotation ancienne Route Nationale 6

CULTURE

N°24 - Attribution des aides en nature 2025/2026

SPORT - LOISIRS

N°25 - Adoption de la convention de partenariat avec l'entreprise "La'Team.com" pour l'organisation de la

5ème édition de la ruée des moines le samedi 31 janvier 2026

URBANISME - CADRE DE VIE

N°26 - Régularisation foncière du camping

QUESTIONS DIVERSES